billet a ordre en anglais

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

14 documents pour billet a ordre en anglais

- Arrêt nº 60372 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 avril 2011
... à l suspension et l'annulation de « l'ordre de quitter le territoire du 10.01.2011, notifié a... Entendu, en leurs observations, Me B. BILLET, avocat, qui comparaît pour la parti requérante,... effectuer un master en chimie en anglais. . Pour cela, il a voulu suivre des cours d'anglai...
- Arrêt nº 57779 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 11 mars 2011
..., vous auriez reçu la visite de policiers anglais qui vous auraient proposé d les aider à capture... de l Tunisie où vous auriez acheté un billet d'avion. Après avoir passé deux semaines e Turq... la loi sur les étrangers ; « en premier ordre subordonné »,. d'annuler la décision ; et en �...
- 15 JUILLET 2008. - Loi relatif à l'adhésion de la Belgique :
...) toute lettre de change ou tout chèque ou billet à ordre. Article 6. 1. La présente Convention ne... la présente Convention, dont les textes anglais, chinois, espagnol, français et russe font égale...
- BOB-FR, 30 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Règlement général de l'Union postale universelle, fait à Bucarest le 5 octobre 2004.
... administrations postales, les problèmes d'ordre administratif, législatif et juridique intéressa... a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'u... international sont le français et l'anglais. Art. 110. Langues utilisées pour la documentat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... administrations postales, les problèmes d'ordre administratif, législatif et juridique intéressa... a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'u... international sont le français et l'anglais. Article 110. Langues utilisées pour la documenta...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêt nº 39028 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 22 février 2010
... cela ressort de son passeport et de son billet davion. 1.2. Le 25 juillet 2008, la requérante ... date, la partie défenderesse a pris un ordre de quitter le territoire, lequel constitue le seco...
- Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 19-04-2002)
..., histoire, éducation physique, anglais, français, sciences naturelles ou physique et/ou ...�) contre les structures de pouvoirs et les ordres établis pour la réalisation des droits de l'homm... - un billet du jour, une nouvelle, un roman (pour jeunes), un ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement général de l'Union postale universelle.
... Administrations postales, les problèmes d'ordre administratif, législatif et juridique intéressa... a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'u... international sont le français et l'anglais. Art. 108. Langues utilisées pour la documentat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement général de l'Union postale universelle et annexe, fait à Séoul le 14 septembre 1994.
... Administrations postales, les problèmes d'ordre administratif, législatif et juridique intéressa... a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'u... international sont le francais et l'anglais. Art. 108. Langues utilisées pour la documentat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... Administrations postales, les problèmes d'ordre administratif, législatif et juridique intéressa... a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'u... international sont le français et l'anglais. Article 108. Langues utilisées pour la documenta...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

Page suivante