Bilinguisme

3 recherches similaires pour Bilinguisme

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

239 documents pour Bilinguisme

- 13 JUIN 2010. - Arrêté royal accordant des allocations pour bilinguisme aux membres du personnel de la fonction publique administrative fédérale
- BOB-FR, 22 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- Arrêté royal accordant des allocations pour bilinguisme aux membres du personnel de la Fonction publique administrative fédérale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal accordant des allocations pour bilinguisme aux membres du personnel de la Fonction publique administrative fédérale
- BOB-FR, 15 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 accordant une allocation de bilinguisme à certains militaires en service actif.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 AVRIL 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 accordant une allocation de bilinguisme à certains militaires en service actif
- BOB-FR, 25 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1991 accordant une prime de bilinguisme au personnel des administrations de l'Etat.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1991 accordant une prime de bilinguisme au personnel des administrations de l'Etat
- BOB-FR, 10 décembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- 23 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal accordant une allocation de bilinguisme à certains militaires en service actif
- BOB-FR, 15 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- 24 FEVRIER 2012. - Décision du conseil d'administration de la Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale portant modification du statut administratif et pécuniaire des agents de la SDRB du 30 janvier 2004
...« Article 271. § 1er. Une prime de bilinguisme est accordée aux agents qui ont apporté devant u...
- BOB-FR, 18 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Collège réuni modifiant l'arrêté du Collège réuni du 5 mars 1992 accordant une prime de bilinguisme au personnel en fonction à la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante