bilan gratuit

• Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 24 octobre 2007, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique écono

... Bruxelles-Capitale d'un système de vélo gratuit ». Interpellation jointe de Mme Julie Fiszman (F)) concernant « le bilan de Cyclocity ». Interpellation jointe de M. Johan...

• BOB-FR, 23 octobre 2007
• Avis officiels

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)

... sont imputés dans les engagements hors bilan de la comptabilité générale de l'année en cour...2° décide de la cession à titre gratuit des biens meubles désaffectés dont l'aliénation...

• BOB-FR, 17 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi sur les faillites. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-10-1997 et mise à jour au 28-07-2006).

... 1° le bilan de ses affaires ou une note indiquant les motifs q... des personnes physiques qui, à titre gratuit, se sont constituées sûreté personnelle du comm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement wallon (1)

... sont imputés dans les engagements hors bilan de la comptabilité générale de l'année en cour...2° décide de la cession à titre gratuit des biens meubles désaffectés dont l'aliénation...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... produit, en annexe de sa demande, les bilans définitifs de son association ou de sa société,... culturelle en présentant, à titre gratuit, les principales activités culturelles et socio-c...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal relatif à la comptabilité, aux comptes annuels et aux rapports périodiques de certains organismes de placement collectif publics à nombre variable de parts.

... 3° à pouvoir établir le bilan et le compte de résultats et à faire apparaître... effectuées après la remise à titre gratuit du prospectus simplifié ou du prospectus ". Sec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 27 octobre 2011 relatif au soutien à la création d'emploi en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d'indépendant à titre principal

..., tels les comptes de résultats, les bilans provisoires ou définitifs, les déclarations trim... mandat des membres est exercé à titre gratuit, hormis les indemnités pour frais de parcours et ...

• BOB-FR, 23 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité générale, aux comptes annuels et au plan comptable pour les instituts supérieurs (TRADUCTION).

...10. Les comptes annuels comportent le bilan, le compte de résultats et l'annexe justificative... Cotisations, donations, apports à titre gratuit, legs et subventions. I.E Autres produits d'expl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au fonctionnement et à la gestion du « Investeringsfonds voor grond- en woonbeleid voor Vlaams-Brabant » (Fonds d'Investissement pour la politique terrienne et du logement du Brabant flamand) et modifiant divers arrêtés d'exécution du Code flamand du Logement

... d'exécution budgétaire, du compte de bilan et des résultats;. 4° la conclusion de transacti... de l'habitation se fait à titre gratuit, le locataire doit, au plus tard un an après l'ac...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... ressort de façon cumulative des postes du bilan soit des comptes annuels dans le cas d'une sociét...�tablit que le défunt a disposé à titre gratuit dans les trois années précédant son décès, so...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements