Bijouterie orfevrerie

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16 documents pour Bijouterie orfevrerie

- Arrêté royal fixant les délais de préavis dans les secteurs horlogerie, bijouterie, orfèvrerie et joaillerie, ainsi que dans les entreprises de commerce des secteurs précités relevant de la Commission paritaire nationale des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.
... |bijouterie ou orfevrerie et. |ouvrages similaires, e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 07/19.994/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 16 juillet 2008
...- photographie et optique. - bijouterie, orfèvrerie et joaillerie. - appareils ménagers....

- Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.
... Bijouterie, orfevrerie, joaillerie et taille de pierres preci...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 191/2009 de Cour Constitutionnelle, 26 novembre 2009
Code des impôts sur les revenus 1992 (art. 49 et 183)

... du 5 mars 2009 en cause de la SPRL « Bijouterie David Doutrepont & Cie » contre l’Etat belge, d...
- Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la directive 1999/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 juin 1999, instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures...
... Bijouterie, orfevrerie, joaillerie et taille de pierres. p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... de coffrets, ecrins et etuis pour bijouterie ou. orfevrerie et ouvrages similaires ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal organisant l'accès aux informations et l'usage du numéro d'identification du Registre national des personnes physiques en ce qui concerne les Fonds de sécurité d'existence.
... des entreprises d'horlogerie, de bijouterie,. d'orfevrerie et de joaillerie. 14...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... de coffrets, ecrins et etuis pour bijouterie. ou orfevrerie et ouvrages similaire...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... 7113 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs. p... 7114 Articles d'orfevrerie et leurs parties, en metaux. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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