biere et compagnie

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 7, du 29 décembre 1992, relatif aux importations de biens pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée.

... au moment de son départ, auprès de la compagnie qui a assuré son transport. Le carburant autre qu... c) biere au to...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JANVIER 2009. - Arrêté royal en matière de franchise des droits à l'importation et des accises accordée dans le trafic international des voyageurs

... au moment de son départ, auprès de la compagnie qui a assuré son transport. Le carburant autre qu... autres que les vins tranquilles et la bière, pour autant que le total des pourcentages utilis�...

• BOB-FR, 11 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 57859 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 15 mars 2011

...Vous quitter le pays e compagnie d'un passeur le 6 janvier 2010. Vous arrivez en av... vagues « Quand nous buvons de la bière et que quand nous converson nous nous reconnaisson...

• Arrêté royal en matière de franchise des droits à l'importation et des accises accordée dans le trafic international des voyageurs.

... au moment de son départ, auprès de la compagnie qui a assuré son transport. Le carburant autre qu... vins tranquilles et la biere, pour autant que le total des. pourcentages ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 7, du 29 décembre 1992, relatif aux importations de biens pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée (1)

... au moment de son départ, auprès de la compagnie qui a assuré son transport. Le carburant autre qu... autres que les vins tranquilles et la bière, pour autant que le total des pourcentages utilis�...

• BOB-FR, 19 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... 6 % Aliments pour animaux de compagnie Aliments pour chiens, chats, oiseaux en cage, poi... mousseux) ou 1kg de tabac ou 110 l de bière . . Ne pas oublier. - Pour déduire la T.V...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêt nº 62129 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 25 mai 2011

... Nyakabiga, un quartier de Bujumbura, e compagnie de deux hommes. Vous les interrogez afin de recuei...Un serveu refuse de vous servir une bière, suite à quoi, une bagarre éclate. Le lendemai...

• ARRET nº 47429 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 26 août 2010

... pas situer, vous vous seriez rendu en compagnie de deux de vos amis à une fête à Tasian. Les an...Doda aurait jeté une bouteille de bière en votre direction. Votre ami Vissar n’aurait pas...

• Arrêt nº 64529 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 juillet 2011

... le 4 mars 2008 à bord d'un camion en compagnie de votre famille. Vou précisez que vous ne connai...�té agressée à l'aide d'une bouteille de bière cassée (p.5). Vous présentez les mêmes faits sa...

• Arrêt nº 57057 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 février 2011

... de sa mère où elle résidait en sa compagnie,. puisque l'acte de naissance indique que la mère...ses deux gardiens commencer à boire des bières et à en jeter (rapport d'audition du 2 septembre ...