biere belge

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

...Section 2. - Mise en bière et transport des dépouilles mortelles . Art. 18. ..., ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge. . Eupen, le 14 février 2011. K.-H. LAMBERTZ. Min...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arret nº 2010/RG/145 de Cour d'appel, Liège, 10 juin 2011

... Capucines » deux livres de recettes à la bière « Saveurs d'Orval » et « Les Délices de la bra...Elle serait la spécialiste belge dans ce domaine bien spécifique, alors que les au...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 juillet 1978 fixant des additifs autorisés dans les denrées alimentaires.

... Acesulfame K - Biere sans alcool. max. 350 mg/l. ... le jour de sa publication au Moniteur belge, à l'exception de l'article 3, 2°, b), qui entre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JANVIER 2004. - Décret sur les funérailles et sépultures

...Section Ire. - De la mise en bière et du transport des dépouilles mortelles. Art. 11... duquel il aura été publié au Moniteur belge . Promulguons le présent décret, ordonnons qu'il...

• BOB-FR, 10 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 09 van organisatieafdeling 30 en programma 01 van organisatieafdeling 18 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2008. (Vertaling).

... : " Fédération touristique du Luxembourg belge ";. Ordonnanceringskredieten : 1 003 197,00 EUR... LEADER +;. Titel : " Route de la Bière ";. Operator : Gemeentebestuur van Onhaye;. ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêt nº 74411 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 janvier 2012

...les gens viennent acheter et boire de la bière, dont vous vous occupiez afin de subvenir à vos b...Vous êtes arrivé sur le territoire belge le 1 février 2011 et vous avez introduit une dema...

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 septembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire des pompes funèbres, relative aux conditions de rémunération et de travail (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ... des dépouilles mortelles et à la mise en bière;. 3° veille à la préparation des cercueils. Deu...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº C.06.0439.F de Belgique, 8 décembre 2008

... l'antériorité de la marque verbale « Bière Tchantchès », aux motifs :. « Qu'il n'apparaît... marques, transposant dans l'ordre juridique belge l'article 4, § 1er, début et sous b), de la dire...

• 4 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 février 1997 concernant les édulcorants destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2009/163/UE, et l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2010/37/UE

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi .../l Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et ...

• BOB-FR, 14 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 27 JANVIER 2009. - Arrêté royal en matière de franchise des droits à l'importation et des accises accordée dans le trafic international des voyageurs

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu le Trai... autres que les vins tranquilles et la bière, pour autant que le total des pourcentages utilis�...

• BOB-FR, 11 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES