Biens divisibles

• Règlement de stage de l'Institut professionnel des agents immobiliers.

... Biens : biens meubles et immeubles. Domaine public et do..., obligations solidaires, obligations divisibles et indivisibles, obligations avec clauses pénales...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2007. - Arrêté royal portant approbation du règlement de stage de l'Institut professionnel des agents immobiliers

.... Biens : biens meubles et immeubles. Domaine public et do..., obligations solidaires, obligations divisibles et indivisibles, obligations avec clauses pénales...

• BOB-FR, 21 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Les capitaux propres

. Accroissements du poste «Capital». 1.1.1. Apports à la constitution. 1.1.2. Augmentations de capital. 1.1.3. Sociétés à finalité sociale. 1.2. Les réductions du poste «Capital». 1.2.1. Remboursement des actionnaires ou dispense de libération. 1.2.2. Apurement des pertes subies ou prévisibles Apurement des pertes subies ou prévisibles. 1.2.3. L'amortissement du capital. 1.3. Réévaluation. 1.4. Comptes de réserves et de résultats. 1.4.1. Fonctionnement des Assemblées générales. 1.4.2. Comment comptabiliser les sommes reçues par un actionnaire ?. 1.4.3. Réserve légale. 1.5. Les subsides ou subventions. 1.5.1. Subsides d'exploitati...

....L., pour autant que ces apports soient divisibles au départ). . . Ils supposent nécessairement l'... y sont maintenues aussi longtemps que les biens auxquels elles sont afférentes ne sont pas réali...

• La législation comptable
• Les comptes du passif

• Arret nº 6371 de Belgique, 5 janvier 1990

... il ordonne la liquidation et le partage des biens indivis - sans exception - sous l'unique réserve ... immeubles d'une succession ne sont pas divisibles en nature est conciliable avec le droit des hérit...

• CODE CIVIL. - LIVRE III : Manières dont on acquiert la propriété. - TITRE III à V (art. 1101-1581). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-07-1994 et mise à jour au 08-05-2007)

... SECTION V. - DES OBLIGATIONS DIVISIBLES ET INDIVISIBLES. Art. 1217. L'obligation est div... § 5. DE LA CESSION DE BIENS. Art. 1265. La cession de biens est l'abandon qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 juin 1969. - Loi révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs. (NOTE : modifications à date d'effet indéterminée par L 2005-07-03/46, art. 43 et 48;

... une ou plusieurs fois ne sont pas divisibles par 25, elles sont arrondies suivant les modalité... par une hypothèque légale sur tous les biens (situés en Belgique dont le débiteur (, ou le so...

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• Sección Única