Biens consomptibles

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7 documents pour Biens consomptibles

- Arrêté ministériel fixant le modèle de convention visé à l'article 8 de l'arrêté royal du 29 août 1997 fixant les conditions d'octroi des subsides à la recherche scientifique et technique à finalité agricole. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-11-1997 et mise à jour au 10-08-2002.) (NOTE : abrog...
... du projet; et, plus généralement les biens consomptibles. 6.4.3. Frais d'appareillage : acq...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal n° 7 relatif aux importations de biens pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-1992 et mise à jour au 10-09-2004)
...�ressé et, s'agissant des biens non consomptibles, ont été utilisés par lui au lieu de son ancien...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 91/AR/3821 de Cour d'appel, Bruxelles, 23 décembre 1998
... raison de ce droit d'usage de fonds consomptibles, le titulaire d'un compte transfère nécessaireme... à payer, il peut y avoir aussi certains biens à restituer, tels par exemple ceux qui avaient é...

- 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 1998 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française
... de dépenses pour travaux d'entretien des biens appartenant à la Communauté française à réali... du mobilier, achat de fournitures consomptibles de fonctionnement, fournitures de services, dépen...
- BOB-FR, 8 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Appel à candidatures pour la Région wallonne Il est procédé à l'appel public à candidatures en vue de l'attribution de mandats de fonctionnaires généraux de rang A1 et A2 dans les Services administra
.... des consomptibles (cafétérias, vêtements..);. . des contrats de s...- mobilité routière des biens et des personnes;. - promotion de l'intermodalité...
- BOB-FR, 31 août 2007
- Avis officiels
- SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE
- Oproep tot kandidaten voor het Waalse Gewest Met het oog op de toekenning van mandaten van ambtenaren-generaal van rang A1 en A2 in de overkoepelende administratieve diensten (SAT) en in de operation
.... des consomptibles (cafétérias, vêtements..);. . des contrats de s...- mobilité routière des biens et des personnes;. - promotion de l'intermodalité...
- BOB-NL, 31 août 2007
- Officiële berichten
- SELOR - SELECTIEBUREAU VAN DE FEDERALE OVERHEID
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté francaise - Ministère de la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-1998 et...
... de dépenses pour travaux d'entretien des biens appartenant à la Communauté francaise à réalis... du mobilier, achat de fournitures consomptibles de fonctionnement, fournitures de services, dépen...
- Legislation Consolidé
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