Bibliotheques

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1 terme du glossaire pour Bibliotheques

- Enseignement, culture, jeunesse et sport
- Bibliothèques publiques

246 documents pour Bibliotheques

- 4 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant désignation du président et des membres du conseil consultatif pour les bibliothèques publiques
- BOB-FR, 19 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 AVRIL 2009. - Décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques (1)
- BOB-FR, 5 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des Bibliothèques publiques
- BOB-FR, 31 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUILLET 2008. - Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques
- BOB-FR, 6 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément, à titre expérimental, de la nouvelle discipline 'bibliotheek-, archief- en documentatiekunde' (bibliothèques, archives et documentation) pour l'enseignement secondaire des adultes et fixation de la structure modulaire pour cette nouvelle discipline expérimentale
- BOB-FR, 22 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 19 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques
- BOB-FR, 29 septembre 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 24 JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 novembre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, fixant les conditions de rémunération au 1er janvier 2007 pour certains secteurs de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel dépendant de la Communauté française : ateliers de production, bibliothèques, centres culturels, centres de jeunes, éducation permanente, fédérations sportives, 'la Médiathèque', organisations de jeunesse, télévisions locales (1)
- BOB-FR, 18 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Circulaire relative aux principes généraux de la Fonction publique locale et provinciale - Personnel de bibliothèques.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques
- BOB-FR, 27 avril 2009
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

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