bibliotheque scientifique paris

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... laboratoire de police technique et scientifique, ou dans le service de télécommunications ou dan... Donné à Paris, le 30 mars 2001. ALBERT. Par le Roi :. Le V... 9 (1) Gestionnaire de bibliotheque de l'echelle baremique 26E a. l'echelle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... par le CEM dans le cadre de travaux scientifiques ou didactiques. Pour rappel également, étant don..., sur la base d'un thésaurus, d'une bibliothèque électronique. L'application informatique, en Shar... l'organisation les 15 et 16 mars 2007 à Paris, conformément aux déclarations du G8 de Saint-P�...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... publications et à des institutions scientifiques. 2) Subside à l'a.s.b.l. " Commission contentie... par les services judiciaires des bibliothèques des barreaux dans certains palais de justice. PR... étudiants belges et luxembourgeois " à Paris (Fondation Biermans-Lapôtre). Les coûts liés à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

... Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles. Art. 2.11.1. Par dér... à la Fondation Biermans-Lapôtre (Paris). 3. Subvention exceptionnelle à la Fondation Bie...18. Financement de la bibliothèque du Conservatoire royal de Musique. PROGRAMME 61/2 ...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Décret contenant les fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-1998 et mise à jour au 02-09-2005)

... supérieur, de la Recherche scientifique, du Sport et des Relations internationales,. W. ... l'accomplissement des. Bibliotheque publique Interventions communales missions devo... sur les concours de paris. et les pronostics sur le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

... d) présenter une valeur scientifique et une efficacité largement reconnues par les ins... de l'Afrique centrale ou de la Bibliothèque royale de Belgique. ". CHAPITRE 2. - Modificatio... sont organisées les loteries publiques, paris, concours et jeux de hasard ainsi que les règles ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)

... Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles. Art. 2.11.1. Par déro... à la Fondation Biermans-Lapôtre (Paris). 3. Subvention exceptionnelle à la Fondation Bie...18. Financement de la bibliothèque du Conservatoire royal de Musique. PROGRAMME 61/2 ...

• BOB-FR, 16 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES