bibliotheque publique d information

• 13 JUILLET 2001. - Décret portant stimulation d'une politique culturelle locale qualitative et intégrale

... non formelle des adultes, les bibliothèques et les centres culturels;. les arts : les arts de ...5° bibliothèque publique : un service de base accueillant chaque citoyen en...

• BOB-FR, 29 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... de la Culture, du Budget, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports,. R. DEMOTTE. Le... (bibliotheque, mediatheque, centre surveillants-educateurs d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 62756 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 6 juin 2011

...'admission à l'université dans une bibliothèque privée à Midyat. Le 24 février 2009, alors que ...Les « conviction affichées publiquement pas le requérant » ne trouvant pas d'écho dans ...

• 17 DECEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 1991 portant exécution du décret du 19 juin 1978 relatif aux services des bibliothèques publiques de langue néerlandaise

• BOB-FR, 27 janvier 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

...�es comme étant un danger pour la santé publique par ou en vertu de la loi (ainsi, entre autres, l'...Il existe dans chaque centre une bibliothèque dont les ouvrages sont mis à la disposition des o...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... obtenus auprès des administrations publiques. Art. 12.8.11. Si la différence visée à l'art... 9 (1) Gestionnaire de bibliotheque de l'echelle baremique 26E a. l'echelle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

...« Article 15, § 1er - L'Entreprise publique est tenue de confier tous ses comptes financiers e... de la Communauté française, de la Bibliothèque publique centrale de la Communauté française et ...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant les conditions d'accès du public à certains locaux des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces et les modalités de communication de consultation et de reproduction des archives y conservées

...« Pour autant qu'elles soient publiques et accessibles, tout lecteur peut consulter les ar...�servent le droit de diriger vers la Bibliothèque royale de Belgique ou une autre bibliothèque publ...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

... en matière d'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadr... du patrimoine culturel et la politique publique sur la base d'évaluations et de recherches appliq...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)

... en matière d'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadre ... du patrimoine culturel et la politique publique sur la base d'évaluations et de recherches appliq...

• BOB-FR, 4 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE