Bibliotheque pour la jeunesse

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100 documents pour Bibliotheque pour la jeunesse

- 10 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de la bibliothèque publique locale de Woluwe-Saint-Lambert
...Bruxelles, le 10 mai 2011. Pour le Gouvernement de la Communauté française :. La..., de l'Audiovisuel, de la Santé et de la Jeunesse, . Mme F. LAANAN...
- BOB-FR, 22 juin 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... leurs attributions sont chargés, chacun pour ce qui les concerne, de l'exécution du présent a... Budget, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports,. R. DEMOTTE. Le Ministre de l'E... (bibliotheque, mediatheque, centre surveillants-educateurs d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport
... artistiques en amateur bénéficiant pour la première fois en 2009 de la subvention supplé... de la Communauté française, de la Bibliothèque publique centrale de la Communauté française et ...�ts aux services agréés de l'Aide à la jeunesse et aux organismes agréés d'adoption (B)Rembourse...
- BOB-FR, 14 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...
..., d'officier de la police de la jeunesse ou de chef de laboratoire et qui, à l'expiration ... 9 (1) Gestionnaire de bibliotheque de l'echelle baremique 26E a. l'echelle...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.
... 026 Compensation pour la non-perception de recettes fiscales. ... 133 Archives, documentation, bibliotheque administrative centrale. 134 Imprimerie... 76 Jeunesse, culture, sports et loisirs. 760 Comple...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).
... : rendre le patrimoine culturel visible pour un public le plus large possible, rendre accessibl... en matière d'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadr... Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Affaires bruxelloises,. B. AN...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)
... : rendre le patrimoine culturel visible pour un public le plus large possible, rendre accessibl... en matière d'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadre ... Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Affaires bruxelloises,. B. ANCI...
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 août 2011 approuve la décision du 22 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII 'Relais social du pays de Charl
... de la SCRL "Association intercommunale pour l'aménagement et l'expansion économique du Braba... du Tourisme du Hainaut, de la Bibliothèque Langlois et Grand-Hornu et juxtaposition du cadre "Province de Hainaut Sports et Jeunesse". PROVINCE DE HAINAUT. - Un arrêté ministériel ...
- BOB-FR, 14 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 16 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de néerlandais pour primo-arrivants dans la classe d'accueil pour primo-arrivants allophones et modifiant certains objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement secondaire
... flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxell... sources d'information telles que la bibliothèque, des journaux et périodiques, des programmes TV e...
- BOB-FR, 13 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel allouant une subvention à Prospective-Jeunesse à l'appui d'un projet concernant la création d'une bibliothèque en ligne spécialisée dans les assuétudes
...1) 70 % du montant visé à l'article 1er. Pour ce paiement, le bénéficiaire dépose une demande...
- BOB-FR, 19 novembre 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

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