bibliotheque nationale de belgique

• 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juin 1837 portant création de la Bibliothèque royale

...'hui les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. A travers un parcours long et parfois sinueux, ce... est la bibliothèque scientifique nationale de l'Etat fédéral. ». Art. 4. L'article 3 du m�...

• BOB-FR, 23 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005)

... . 2° Bibliothèque royale de Belgique. Conservateur en. chef ... Section 1 Cooperation nationale et internationale. Section 2 Automatisat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire n° 522 DIMONA : Déclaration immédiate de l'emploi.

... sécurité sociale, qu'ils habitent en Belgique ou à l'étranger. Elle concerne non seulement l... 12511 Caisse nationale des Pensions de Guerre. Avenue des A... 11055 Bibliotheque royale de Belgique. Boulevard de l'E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 60688 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 avril 2011

..., une table, quatre chaises, une bibliothèque et so armoire) de votre mari, lorsqu'il vous a ét... cherché depuis votre arrivée e Belgique à vous renseigner sur la situation actuelle de vo... de naissance, une carte d'identité nationale, un rapport médical de la Guinée, des attestatio...

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... fondamental de libre choix du culte en Belgique, le centre offre une assistance morale et religieu... au minimum dans les trois langues nationales et en anglais. Le directeur du centre, son rempla�...Il existe dans chaque centre une bibliothèque dont les ouvrages sont mis à la disposition des o...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... ou d'un certificat d'études reconnu en Belgique au moins équivalent a ceux pris en considération... pour la connaissance d'une autre langue nationale que celle en raison de laquelle le membre du perso... 9 (1) Gestionnaire de bibliotheque de l'echelle baremique 26E a. l'echelle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel fixant les prix de location des salles de la Bibliothèque royale de Belgique

... des deux Ministres de l'Education nationale, ou du (des) Ministre(s) désigné(s) par un arrê...

• BOB-FR, 29 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• 7 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel fixant les tarifs des reproductions de la Bibliothèque royale de Belgique

... des deux Ministres de l'Education nationale, ou du (des) Ministre(s) désigné(s) par un arrê...

• BOB-FR, 13 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES FEDERAUX DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET CULTURELLES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... 5. Subside au Mouvement européen B Belgique;. PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. ... entre FEDICT et des organisations nationales et internationales pour des projets reconnus d'int... par les services judiciaires des bibliothèques des barreaux dans certains palais de justice. PR...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics

... fonction de la contre-valeur en monnaie nationale d'un montant fixé en écus, pour les marchés uni... la liste des entrepreneurs agréés en Belgique ou sur une liste officielle dans un autre Etat mem...Berlaymont 2000. Bibliothèque royale Albert Ier. Bruxelles-Propreté - Agence r�...

• BOB-FR, 9 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE