Bibliotheque nationale

• 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juin 1837 portant création de la Bibliothèque royale

... est la bibliothèque scientifique nationale de l'Etat fédéral. ». Art. 4. L'article 3 du m�...

• BOB-FR, 23 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Arrêt nº 70901 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 29 novembre 2011

...Vous aurie travaillé à la bibliothèque de l'Université Nationale du Rwanda sur le campus...

• Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005)

... . 2° Bibliothèque royale de Belgique. Conservateur en. chef ... Section 1 Cooperation nationale et internationale. Section 2 Automatisat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUILLET 2008. - Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques

... du Tribunal de commerce ou à la Banque nationale. § 3. Pour bénéficier du subside visé à l'art...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques.

... du Tribunal de commerce ou à la Banque nationale. § 3. Pour bénéficier du subside visé à l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... au minimum dans les trois langues nationales et en anglais. Le directeur du centre, son rempla�...Il existe dans chaque centre une bibliothèque dont les ouvrages sont mis à la disposition des o...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Circulaire n° 522 DIMONA : Déclaration immédiate de l'emploi.

... 12511 Caisse nationale des Pensions de Guerre. Avenue des A... 11055 Bibliotheque royale de Belgique. Boulevard de l'E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les échelles de traitement de certains organismes publics flamands. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1994 et mise à jour au 24-08-1995) (NOTE : Voir aussi AGF 1995-06-12/57; M.B. 20.09.1995, p. 26727)

... Gestionnaire de bibliotheque 22/4. Ch...-general (transfere du Societe nationale du Logement) 17/1. Administrateur adjoint gener...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mars 1994 fixant les échelles de traitement de certains organismes publics flamands. (Traduction)

... Gestionnaire de bibliotheque 22/4. Ch...-general (transfere du Societe nationale du Logement) 17/1. Administrateur adjoint gener...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... 133 Archives, documentation, bibliotheque administrative centrale. 134 Imprimerie... 2 DEFENSE NATIONALE. 20 Recettes et depenses non ventilables. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única