Bibliographie

• Bibliographie

Ouvrages. Les sites internet

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Bibliographie sommaire

Ouvrages d'ensemble Examen de jurisprudence Monographies

• La faillite
• Sommaire

• 17 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la méthode de calcul alternative des concepts ou technologies novateurs

..., tels qu'information technique, bibliographie;. 7° un engagement sur l'honneur à respecter les...

• BOB-FR, 24 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Bibliographie

Le nombre d'ouvrages relatifs aux contrats de vente internationaux sont très nombreux. En voici quelques exemples : BLANCO, Domin...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• Bibliographie sommaire

Droits intellectuels en général. Marques et autres signes distinctifs. Dessins et Modèles. Brevets. Droit d’auteur, bases de données et logiciels. Valorisation et Contrats.

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Bibliographie et nétographie

- «Opportunity and responsabiity». European Commission. Directorate-general for enterprise and industry (en anglais unqiuement), 2007. - «...

• Responsabilité Sociale des Enterprises
• Sumario

• Bibliographie

La copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis, Bilan et perspectives 10 ans après l'ent...

• L'assemblée générale des copropriétaires

• Le dialogue sociétaire les conflits sociétaires

Introduction. -I. L'esprit créatif et la volonté de dialogue. -II. Le dialogue. A. Le dialogue démocratique. B. Le dialogue légal. C. Le dialogue structurel et organique. D. Le dialogue d'initiative et de gestion. E. Le dialogue permanent. -III. Le conflit. A. La réalité des conflits sociétaires. B. La valeur des conflits sociétaires. C. L'esprit du conflit et la manipulation du conflit. D. La permanence du conflit. E. La gestion et le règlement des conflits. -IV. Le dialogue et le règlement interne des conflits sociétaires. A. Les principes. B. La politique d'information et l'expression des avis des acteurs sociétaires. C. L'ombudsman ou le commissaire aux relations humaines. D. La procédure de r...

... . Bibliographie. Benoît-Moury A., Des justes motifs de dissoluti...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit des sociétés et droit comptable

• Bibliographie

Monographies. Articles.

• Vendre ou acheter en ligne. Jeu d'enfant ou parcours du combattant?
• Le contentieux

• Bibliographie succincte

BESSIS, P. Le contrat de franchisage - Notions actuelles et apport du droit européen. L.G.D.J., 1990, France. DE MENDEZ, M. et LE...

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire