bi concepts

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10 documents pour bi concepts

- Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.
... La différence entre les deux concepts précités, valeur économique nette et valeur com...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003 (1) (2)
...b) Sous réserve des concepts fondamentaux de son système juridique :. i) A l'a...
- BOB-FR, 18 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel relatif aux conventions de mobilité
... XXI : Module numéro 19 b relatif aux concepts envisagés ou au soutien d'activités de planning ...
- BOB-FR, 8 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

- Arret nº 43607 de Cour du Travail, Bruxelles, 13 janvier 2004
... d=un nouveau marché, avec de nouveaux concepts et l=absence d=assistance commerciale. Dans sa let...
- Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003.
... b) Sous réserve des concepts fondamentaux de son système juridique :. i) A l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Dessins, modèles et protection de l’esthétique industrielle
Pourquoi déposer un dessin ou modèle ? 1. Un instrument pour valoriser les efforts de création portant sur l’esthétique. 2. Un outil pour augmenter la valeur marchande des produits. 3. Un outil à la portée de tous. 4. Un outil pour générer des revenus via des licences. 5. Un complément utile à la protection par brevet. B. Quand préférer la protection par le droit d’auteur ? 1. Principe du cumul de protection. 2. Les forces du droit d’auteur. 3. Les faiblesses du droit d’auteur. C. Que peut-on protéger avec un dessin ou modèle industriel ? 1. Principe : l’aspect d’un produit ou d’une partie de produit. a) L’aspect. b) Un produit indu...

..., aucune protection n'est accordée aux concepts, aux idées, aux prévisions de mode. Il faut une ...
- Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
- Sumario
- Convention collective de travail du 5 juin 1998, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur socioculturel (Convention enregistrée le 30 juillet 1998 sous le numéro 48795/CO/329). (NOTE : Les modifications de cette CCT publiées à...
...- Champ d'application, définitions des concepts. Art. 2. La présente convention collective de t...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret fixant les objectifs de développement pour la section maternelle et les compétences-clés pour l'enseignement primaire et le premier degré de l'enseignement secondaire à l'exception de l'enseignement professionnel et modifiant les décrets des 31 août 1998 relatif aux missions confiées aux pouvoirs organisateurs et au...
... non et utilise des concepts choregraphiques. recurrents. 6.2. Arts plas...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 juin 1998, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur socio-culturel (1)
...- Champ d'application, définitions des concepts. Art. 2. La présente convention collective de tra...
- BOB-FR, 21 décembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- Circulaire interministérielle sur l'incidence de la convention de Schengen en matière de contrôle frontalier et de coopération policière et judiciaire. (NOTE : Modification non précisée, voir CM 2005-09-21/31) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-01-1999 et mise à jour au 11-10-2005).
... large du terme, il faut entendre trois concepts:. - le contrôle de police;. - le contrôle de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única