besoin en eau d irrigation

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... du 19 décembre 2008 s'appliquent au besoin. Pour l'application du présent arrêté, on enten...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

... programmes, sont mis en place en cas de besoin pour prévenir la propagation de l'organisme;. d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MARS 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

... programmes, sont mis en place en cas de besoin pour prévenir la propagation de l'organisme;. d) ...

• BOB-FR, 30 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le...

... ainsi que, en ce qui concerne leurs besoins en eau, des écosystèmes terrestres et des zones ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MAI 2003. - Loi portant assentiment au Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, fait à Londres le 17 juin 1999 (1) (2)

... qualité suffisantes pour répondre aux besoins fondamentaux de l'homme est indispensable aussi bi...

• BOB-FR, 20 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... j) au besoin, précautions supplémentaires à prendre au nivea...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUIN 2006. - Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services (1)

... pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu...

• BOB-FR, 15 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-02-2007 et mise à jour au 15-02-2007)

... pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

...Ceci n'exclut pas que, en cas de besoin, les autorités provinciales puissent faire appel ...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 30 AOUT 1999. - Arrêté ministériel concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al

...c) en tant que de besoin pour d'autres matériels, selon des méthodes ...

• BOB-FR, 19 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE