bermudes island

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

...- les Bermudes. ». III. Protocoles et autres actes. 1° Les prot... privilégiées avec la République d'Islande et le Royaume de Norvège, ces deux Etats ayant co...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)

... abords de la baie de Narranganset (Rhode Island) et de Buzzards Bay. (Massachusetts). Au lar... Dans la region des Bermudes. Au large de la cote de la Californie. A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Varsovie, le 12 octobre 1929. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 14-10-2003).

...et prot. add. %%1929-04-12/59%%. Bermudes 03.12.1934 Conv. et prot. add. ...et prot. add. Islande 21.04.1948 Conv. et prot. add. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única