berlin conference

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10 documents pour berlin conference

- 26 SEPTEMBRE 2001. - Loi portant assentiment au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et les Annexes A et B, faits à Kyoto le 11 décembre 1997 (1) (2)
...Agissant en application du Mandat de Berlin adopté par la Conférence des Parties à la Conve...
- BOB-FR, 26 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté royal portant création d'un Réseau de laboratoires de métrologie.
... par 51 nations et confère à la Conférence générale des Poids et Mesures (CGPM), au Comité... e.V, est inaugurée officiellement à Berlin le 11 janvier 2007. Depuis le 1er juillet 2007, EU...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 novembre 2004
Tout acte de candidature à une fonction publique expose au risque d'un échec et aux désagréments qui y sont liés, seules des circonstances particulières ou exceptionnelles pouvant conduire à considérer ces désagréments comme source d'un préjudice grave et difficilement réparable.

..., à Dakar, à Kinshasa, à Hanoï, à Berlin, à. Rabat, à Varsovie, à Bucarest, à Alger, à... et orientale : co-organisation de la conférence des Ministres de la Jeunesse des pays membres du C...

- 18 JUILLET 2008. - Arrêté royal portant création d'un Réseau de laboratoires de métrologie
... par 51 nations et confère à la Conférence générale des Poids et Mesures (CGPM), au Comité... e.V, est inaugurée officiellement à Berlin le 11 janvier 2007. Depuis le 1er juillet 2007, EU...
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- PROTOCOLES - A. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE ET, LE CAS ECHEANT, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.
... Article 10. Une conférence des organes parlementaires spécialisés dans les ..., en accord avec les arrangements dits de "Berlin plus";. DETERMINEES à ce que l'Union soit capab...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 MARS 1999. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1. Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961. 2. Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 26 juin 1948, à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Paris le 24 juillet 1971, faite à Paris le 24 juillet 1971 (1)
... la signature des Etats invités à la Conférence diplomatique sur la protection internationale des ...
- BOB-FR, 10 novembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Service extérieur Mutations Par les arrêtés ministériels du 22 octobre 1999, les stagiaires ci-après ont été déchargés de leur fonction et adjoints au poste diplomatique ou consulaire en regard de leu
...Renilde Loeckx, Ministre-Conseiller à Berlin;. Brigitte Minart, Conseiller auprès de la Repré... représentant permanent auprès de la Conférence du Désarmement à Genève; . - arrêtés royaux d...
- BOB-FR, 4 mars 2000
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Service extérieur Mutations Par arrêté ministériel du 2 mars 2004, M. Axel Kenes, stagiaire, a été déchargé de ses fonctions à l'Administration centrale et a été affecté à La Haye. {abra} Par les arrê
...Siegfried Peinen, Attaché d'Ambassade à Berlin. Bernard Quintin, Attaché d'Ambassade à Kinshasa... du Commerce extérieur et de la Conférence pour le Désarmement à Genève. Par les arrêtés...
- BOB-FR, 6 août 2004
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)
... internationales et au sein des conférences internationales. 3. La présidence est assistée p... prises par les ministres de l'OTAN à Berlin. 2. Le Conseil de l'UEO réunit aujourd'hui tous ...
- BOB-FR, 30 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997.
... Art. N15. Acte final. LA CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMB... prises par les ministres de l'OTAN à Berlin. 2. Le Conseil de l'UEO réunit aujourd'hui tous...
- Legislation Consolidé
- Sección Única