benin afrique

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92 documents pour benin afrique

- Arrêt nº 65019 de Conseil du Contentieux des Etrangers - le Chambre, 19 juillet 2011
...Vous avez fui au Bénin où. vous avez obtenu de l'UNHCR un statut de réf... Aperç opérationnel sous régional 2011- Afrique de l'Ouest » issu du site intemet www.unhcr.fr ...
- Service extérieur. - Mutations Par arrêtés royaux du 6 juin 2010, les agents mentionnés ci-après sont déchargés de la fonction reprise en regard de leur nom et adjoints à l'Administration centrale : G
... fédérale du Nigéria, la République du Bénin et la République togolaise, ainsi que Représenta... la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'ouest (CEDEAO);. Frank VAN CRAEN, Ambassadeur...
- BOB-FR, 30 juin 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU BENIN,. DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU BOTSWANA,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 26 JANVIER 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 juin 2000 portant exécution de l'article 6, § 1er de la loi du 25 mai 1999 concernant la coopération internationale belge
...- Burundi. - Ouganda. - Tanzanie. - Afrique du Sud. - Mozambique. - Territoires palestiniens. - Maroc. - Algérie. - Bénin. - Niger. - Sénégal. - Mali. - Vietnam. - Pérou...
- BOB-FR, 19 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations
...Emovon, Eniye Cynthia, née à Benin (Nigeria) le 3 mars 1975. Ene épouse Darabi, Cosm..., Sheila Patricia, née à Germiston (Afrique du Sud) le 17 septembre 1940. Nikolla, Ilia, né �...
- BOB-FR, 2 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
...Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Amérique (E..., Barbade, Belarus, Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Bulgarie (R�...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
...LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU BENIN,. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU BOTSWANA,. LE P... instituant le groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'autre part,. Vu ...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- 11 JANVIER 2012. - Loi accordant des naturalisations
...�pouse Lemmer, Nola-Ann, née à Pretoria (Afrique du Sud) le 26 octobre 1966. Dodergnies, Elodie Car...Alidou Kpassi, Mouhamed, né à Djougou (Bénin) le 23 janvier 1986. Alija, Burim, né à Ferizaj ...
- BOB-FR, 15 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle; 2° le Règlement général de l'Union postale universelle; 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste,...
... Afrique du sud S S S S.... Benin S S S ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 MAI 2010. - Loi accordant des naturalisations
...Adingni, William, né à Djidja (Bénin) le 31 décembre 1984. Adoui, El Mustapha, né à ...Smuts, Maria Louisa, née à Pretoria (Afrique du Sud) le 18 octobre 1963. Soares Da Silva, Wanes...
- BOB-FR, 15 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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