beige

• Arrêté royal portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit au programme 03-41-1 du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005 et destiné à couvrir des dépenses de toute nature découlant de la réforme des carrières, du financement de la contribution beige dans le nouveau siège de l'OTAN, de l'ex...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit au programme 03-41-1 du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005 et destiné à couvrir des dépenses de toute nature découlant de la réforme des carrières, du financement de la contribution beige dans le nouveau siège de l'OTAN, de l'exécution du plan concernant les premiers emplois dans les SPF et le BIRB, de l'indice des prix à la consommation, et autres divers

• BOB-FR, 13 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION

• Cultuur, Jeugd, Sport en Media Voorlopige opname van een verzameling Merovingische grafveldvondsten van Broechem in de lijst van het roerend cultureel erfgoed van de Vlaamse Gemeensch

..., 1 HGV wandscherf, donkergrijze kern, beigebruin buitenoppervlak, donkergrijs binnenoppervlak, cham...

• BOB-NL, 16 janvier 2012
• Andere besluiten

• Arrêt nº 71113 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

... des visa auprès du poste diplomatique beIge en Turquie afin d'assister au mariage de leur fils...

• 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

...1 chaise à accoudoirs en tissu beige. 2 chaises sans accoudoir en tissu beig. 5 chaises...

• BOB-FR, 10 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Ministerieel besluit tot vaststelling van het model van de legitimatiekaart van de inspecteurs en controleurs van het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen.

... Ze is beige en blauw. Ze is geplastificeerd. Art. 3. § 1....

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie.

... 1 chaise à accoudoirs en tissu beige. 2 chaises sans accoudoir en tissu beige. 5 ch...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 52327 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 2 décembre 2010

... mineur sont présents sur le territoire beige de manière ininterrompue depuis le 20 novembre 20...

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15 5100 Jambes Arrêté ministériel

... plus ou moins pulvérulente de coloration beige à brun soit sous une forme liquide. 2. Modes d'ut...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Autres arrêtés

• 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la procédure d'exception pour une participation plus équilibrée de femmes et d'hommes dans les organes d'avis et d'administration de l'Autorité flamande

... de dérogation est publie au Moniteur beIge. Art. 10. L'arrêté du Gouvernement flamand du 18...

• BOB-FR, 25 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE