batterie

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1989 concernant la protection des poules pondeuses en batterie.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1989 concernant la protection des poules pondeuses en batterie.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...WIFI;. Batterie d'une autonomie de minimum 3 heures;. 100Mb interf...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 23. NOVEMBER 2006 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der gesamten sektorbezogenen Bedingungen für stationäre Batterien, für welche das Ergebnis der Multiplikation der Kapazität in Ah und der Spannung in V den Wert von 10 000 übertrifft

• BOB-DU, 12 décembre 2006
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1930 concernant le trafic des substances soporifiques et stupéfiantes, et l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes, en vue d'y insérer des dispositions relatives à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, et modifiant l'arrêté...

... ou pour lui-même, au moyen de la batterie de tests standardisés visés à l'article 61bis, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la protection des poules pondeuses en batterie. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 11-11-1989 et mise à jour au 20-10-2005).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... - système de poulaillers ou de batteries0,023Poules d'élevage de poules pondeuses - logemen...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux batteries stationnaires dont le produit de la capacité exprimée en Ah par la tension en V est supérieur à 10 000.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux batteries stationnaires dont le produit de la capacité exprimée en Ah par la tension en V est supérieur à 10 000

• BOB-FR, 12 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 17 FEVRIER 2012. - Arrêté royal portant adaptation au progrès scientifique et technique de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses par route ou par chemin de fer

... sont insérés entre les mots « wagon-batterie » et « citerne amovible ». . Art. 7. A l'articl...

• BOB-FR, 21 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements