batiment durable

• 23 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 octobre 2009 relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie

... directeur de la Direction des Bâtiments durables pour engager, approuver et ordonnancer toute dépe...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 29 AOUT 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités de la première formation de recyclage pour les conseillers PEB

... techniques et formations du bâtiment durable. Gulledelle 100. 1200 Bruxelles. Mail : formationb...

• BOB-FR, 24 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Société wallonne du Logement d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue de la création de logements de transit

... Code wallon du Logement et de l'Habitat durable;. 10° logement passif ou équivalent : . - soit l...

• BOB-FR, 10 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er février 2007 relatif aux cadres organiques du personnel du Ministère de la Région wallonne et du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports.

... GENERALE OPERATIONNELLE " ROUTES ET BATIMENTS ". (DGO 1). Directeur general ... Departement de l'energie et du batiment durable. Directeur de departement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la certification des bâtiments résidentiels existants

... proposition du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique;. Après délibération...

• BOB-FR, 22 décembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux pouvoirs locaux et régies autonomes en vue de l'acquisition d'un bâtiment améliorable et de la réhabilitation, la restructuration ou l'adaptation de ce bâtiment pour y créer un ou plusieurs logements sociaux

... Code wallon du Logement et de l'Habitat durable;. 9° parachèvement minimum : le parachèvement m...

• BOB-FR, 10 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... un parc thématisé développement durable de 150 ha net;. Considérant que l'ECOPOLE sera un...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux personnes morales en vue de la création de logements de transit

... Code wallon du Logement et de l'Habitat durable. Les organismes à finalité sociale non agréés ...

• BOB-FR, 10 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux personnes morales en vue de la création de logements d'insertion

... Code wallon du Logement et de l'Habitat durable. Les organismes à finalité sociale non agréés ...

• BOB-FR, 10 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier

... proposition du Ministre du Développement durable et du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville;...

• BOB-FR, 16 août 2010
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