bateaux new york

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73 documents pour bateaux new york

- Arrêt nº 62865 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 juin 2011
... interrogé sur les dessins qui ornent les bateaux de pêcheurs bajunis, vous déclarez que de noms d..., modifiée par le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « l Conv...
- 15 JUILLET 2008. - Loi relatif à l'adhésion de la Belgique :
... internationale de marchandises, faite à New York le 14 juin 1974, et. - au Protocole modifiant la C...e) de navires, bateaux et aéronefs;. f) d'électricité. Article 5. La p...
- BOB-FR, 30 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêt nº 68774 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 octobre 2011
... 2005, les membres de l'équipage de troi bateaux ont été retenus en otage pendant des mois sur l'..., modifiée par le protocole de New York d 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « la Conv...

- 16 FEBRUARI 2009. - Wet houdende instemming met het Protocol betreffende registers inzake de uitstoot en overbrenging van verontreinigende stoffen, gedaan te Kiev op 21 mei 2003 (1) (2)
... hoofdkwartier van de Verenigde Naties te New York tot en met 31 december 2003, door alle staten die ..., à la peinture ou au décapage de bateaux. - Installaties voor het bouwen van, en het verven...
- BOB-NL, 9 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...
- Arrêt nº 70060 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 novembre 2011
...'il vous est demandé où viennent les bateaux, vous expliquez qu'il larguent les amarres et que ... réfugiés, modifié par le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « la Co...
- Décret relatif à l'assistance à la navigation sur les voies d'accès maritimes et à l'organisation du ' Maritiem Reddings- en Coördinatiecentrum ' (Centre de coordination et de sauvetage maritimes) (TRADUCTION).
... de la convention précitée, signée à New York le 29 juillet 1994;. 30° Traité de paix : le t... brevet de pilote et les commandants des bateaux de pilotage ou des bateaux de la Flotte DAB lorsqu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 66564 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 septembre 2011
... « entendu les gens qui kidnappent les bateaux mais ça n'est jamais arrivé dans notre coin » (..., modifiée par le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « l Conv...
- Arrêt nº 68799 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 octobre 2011
... 2005, les membres de l'équipag de trois bateaux ont été retenus en otage pendant des mois sur l'..., modifiée par le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « l Conv...
- Arrêt nº 70061 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 novembre 2011
..., les membres de l'équipage de trois bateaux ont été retenus en otage pendant de mois sur l'�... réfugiés, modifié par le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « la Con...
- Arrêt nº 70284 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011
..., les membres d l'équipage de trois bateaux ont été retenus en otage pendant des mois sur l'... réfugiés, modifiée par l protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénommée « la Con...

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