bateau de peches

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21 documents pour bateau de peches

- 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant l'installation d'appareils de localisation par satellite et de systèmes d'enregistrement et de transmission électroniques sur les navires de pêche
... de localisation par satellite de bateaux de pêche belges;. Vu le Règlement (CE) n° 1224/...
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 12 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... en instituant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 15 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 61577 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 16 mai 2011
...La nuit même, vous quittez Koyama par bateau e compagne d'[A. H.]. Le lendemain matin, vous arr...

- 11 AVRIL 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2011 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... les apports en plies mer du Nord pour les bateaux du segment pêche côtière est doublé, il convie...
- BOB-FR, 13 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 23 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2008 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
...Considérant que quelques bateaux de pêche ont utilisé l'engin de pêche TR 1 pend...
- BOB-FR, 28 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- ARRET nº 46863 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 juillet 2010
... qui vous aurait fait monter sur ce bateau et qui se serait occupé de vous durant toute la t...
- 26 MARS 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2009 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... en instituant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 1 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... baies, cerises, peches, bananes, avocats, dattes, etc. 0113002 la cult... 0501003 les activites de bateaux de peche qui, en outre, procedent a la. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 2000 établissant les modalités en ce qui concerne les appareils de localisation par satellite de bateaux de pêche belges
- BOB-FR, 5 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... en modifiant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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