bateau de peche a fond plat

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... baies, cerises, peches, bananes, avocats, dattes, etc. 0113002 la cult... 0501003 les activites de bateaux de peche qui, en outre, procedent a la. ..., molybdene, tanale, vanadium, or, argent, platine. 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES. 141 ... 2412001 la fabrication, sous forme fondamentale ou concentree, de. colorants et de pig...

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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... fraises, baies, cerises, peches, bananes, avocats, dattes,. etc. 0... 0501003 les activites de bateaux de peche qui, en outre, procedent a. ... argent, platine. Art. 14N. Rubrique 14. 14 AUTRES IND... la fabrication, sous forme fondamentale ou concentree, de. colorants et de p...

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• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... avait assuré son financement non sur ses fonds propres, en ayant recours à des fonds de tiers. ...); - des plus-values réalisées sur les bateaux de navigation intérieure destinés à la navigat... conducteur non comprise, ainsi que d'un plateau de chargement ouvert; . - tout véhicule conçu e...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... fraises, baies, cerises, peches, bananes, avocats, dattes, etc. 0113002 la cul... 0501003 les activites de bateaux de peche qui, en outre, procedent a la. ..., molybdene, tanale, vanadium, or, argent, platine. 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES. 141 ... 2412001 la fabrication, sous forme fondamentale ou concentree, de. colorants et de pig...

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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... toute la mesure du possible, d'un double-fond étanche à l'eau entre la cloison d'abordage et l... prévu des trous d'homme et des bouchons a plat pont du type à vis, à baïonnette ou d'un type �... - lorsque le bateau a une longueur intermédiaire, le coefficient appl... des opérations de pêche, le produit de la peche doit être chargé dans les cales à poisson via l...

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• Arrêté royal concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant exclusivement dans une zone de navigation restreinte le long de la côte. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 14-03-2003)

... fermés, enlever les vaigrages du fond et les revêtements de pont aux endroits qu'il ind... côtière, à la pêche limitée ou à la peche illimitée. b) le motoriste doit être titulaire... examens médicaux pour les équipages de bateaux de pêche, prévus dans le règlement sur l'inspec... 1. Les trous d'homme et les bouchons à plat pont situés dans les emplacements de catégorie 1...

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