Bateau de peche

2 recherches similaires pour Bateau de peche

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

363 documents pour Bateau de peche

- 16 MARS 2012. - Arrêté ministériel en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 instaurant une licence de pêche et portant des mesures temporaires pour l'exécution du régime communautaire relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques, pour ce qui concerne le segment des pêcheurs côtiers et la subdivision des licences de pêche existantes
... suite au retrait sans aide publique d'un bateau de pêche de la flotte, peut être divisée en deu...
- BOB-FR, 19 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... de l'Escaut), les captures de soles d'un bateau de pêche d'une puissance motrice inférieure ou �...
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... en modifiant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- 2 JUNI 2009. - Ministerieel besluit tot toekenning van een beëindigingspremie voor de definitieve onttrekking van vissersvaartuigen aan de zeevisserijactiviteit in het kader van een vlootaanpassingsregeling. - Erratum
... cessation en vue du retrait définitif de bateaux de pêche des activités de pêche maritime dans l...
- BOB-NL, 1 avril 2010
- Andere besluiten
- VLAAMSE OVERHEID
- 12 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... en instituant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 15 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION).
... 1° bateau de pêche : tout bateau équipé pour l'exploitati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 AVRIL 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2011 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... les apports en plies mer du Nord pour les bateaux du segment pêche côtière est doublé, il convie...
- BOB-FR, 13 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 25 JUIN 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2009 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... en modifiant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 30 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant l'installation d'appareils de localisation par satellite et de systèmes d'enregistrement et de transmission électroniques sur les navires de pêche
... de localisation par satellite de bateaux de pêche belges;. Vu le Règlement (CE) n° 1224/...
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 26 MARS 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2009 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée par les lois des 11 avril 1983... en instituant des maxima de captures par bateau de pêche dans le Golfe de Gascogne à partir du 8...
- BOB-FR, 1 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

Page suivante