base militaire de longue pointe

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

17 documents pour base militaire de longue pointe

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... la loi, à l'exception toutefois des militaires visés à l'article 4, § 2, de la loi du 27 déce... du personnel qui appartient soit au cadre de base, au cadre moyen ou au cadre d'officiers au sens de... activités nécessitant un déplacement de longue durée entre le lieu effectif de travail et le lie... équipes permanentes d'intervention et de pointe d'une zone de police ou pour le piquet de permanen...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 58593 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 25 mars 2011
... quelques heures (24h pour votre plus longue détention) a commissariat de Maltepe où vous aur... inconditionnel d'effectuer votr service militaire et votre situation d'insoumission. B. Motivation ... la réalité des faits invoqués à l base de votre demande d'asile mais également la réali...L'attestation pointe aussi l'occurrence récente d'assassinats de jeune...
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... ne sont pas ou peu repris dans la base du revenu imposable. Par ailleurs, les revenus de ... de précarisation existantes depuis de longues années. Sur la carte illustrant, par quartiers ...Un important centre de congrès. Pointée à la 3e place en 1998, Bruxelles vient de reprend..., Europe, Toison d'Or, Heysel, Hôpital Militaire, Schaerbeek-Formation, RTBf-VRT, Delta, Gare de l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/
... adaptée de la N97 (en taillant dans la base de Florennes et en contournant 1 ou 2 villages ave... de circulation en fonction des heures de pointe. (Des propositions similaires à celles émises da...) est en tranchée puis en tunnel sur une longueur de 1200 mètres, dans la partie agglomérée du «...�viant vers l'Ouest après le cimetière militaire et passe en tranchée couverte sous la route qui r...
- BOB-NL, 31 janvier 2003
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST
- 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police
...C'est le cas des principes statutaires de base, établis par les articles 116 à 140 de la loi pr... à certains membres de la famille de militaires gravement malades ou accidentés, ou de militaires... activités nécessitant un déplacement de longue durée entre le lieu effectif de travail et le lie... équipes permanentes d'intervention et de pointe d'une zone de police ou pour le piquet de permanen...
- BOB-FR, 31 mars 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Arrêt nº 26461 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 avril 2009
... en vue daccomplir vos obligations militaires, vous ne lauriez pas fait car vous ne vouliez pa...C. Conclusion. Sur base des éléments figurant dans votre dossier, je con...Elle pointe, enfin, labsence de risque réel datteinte gra... nait pas été convoqué durant cette longue période. Il constate encore que la partie requér...
- Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/
... adaptée de la N97 (en taillant dans la base de Florennes et en contournant 1 ou 2 villages ave... de circulation en fonction des heures de pointe. (Des propositions similaires à celles émises da...) est en tranchée puis en tunnel sur une longueur de 1200 mètres, dans la partie agglomérée du «...�viant vers l'Ouest après le cimetière militaire et passe en tranchée couverte sous la route qui r...
- BOB-DU, 31 janvier 2003
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- Arrêté ministériel portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police. (NOTE : Les articles 6.1 et 6.5 sont modifiés et un article 6.4bis est inséré avec effet à une date indéterminée par
... Le titre VI est d'application aux militaires visés à l'article 4, § 2, de la loi du 27 déce... mois qui suivent la fin de la formation de base, les données relatives à la période de formatio... sont les voitures qui ont une vitesse de pointe égale ou supérieure à 220 kilomètres/heure. ... Art. 11.20. La longueur minimale du trajet visée à l'article 11.IV.25, �...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos
... adaptée de la N97 (en taillant dans la base de Florennes et en contournant 1 ou 2 villages ave... de circulation en fonction des heures de pointe. (Des propositions similaires à celles émises da...) est en tranchée puis en tunnel sur une longueur de 1200 mètres, dans la partie agglomérée du «...�viant vers l'Ouest après le cimetière militaire et passe en tranchée couverte sous la route qui r...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et la SNCB. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1997 et mise à jour au 29-04-2004)
... 3° des trains de pointe ou de renfort circulant en complément et/ou en su...Ce cahier des charges sera établi sur base des indications reprises dans l'étude " RER - SOF... mise en oeuvre de la défense civile et militaire de la Nation resultant des prescriptions légales ...'investissements ou des ralentissements de longue durée liés à des raisons de sécurité sont neu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante