base donnees photos

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... et connexion à Internet, une formation de base est aussi prévue pour pouvoir utiliser le PC et l... texte, feuille de calcul et fichier de données,. un paquet de traitement de photos. Le logiciel e...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arrêt nº 74480 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 31 janvier 2012

... pas vous êtes renseigné sur les suites données à votre évasion (voir p. 16). Par ailleurs, inte... a réussi à se procurer les originaux des photos qu ont été prises de vous lors de votre détenti... les faits et les craintes allégués à la base de la demande on été infirmés, le Commissaria g...

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... Inventaire archéologique central (CAI) : base de données traçant la carte des sites archéolog... d'images numériques, tant des photos que des dessins au trait; . 80° datage TL : méth...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions et procédures de paiement de la rétribution, ainsi que les conditions de la demande d'attestation de conformité pour les antennes émettrices fixes d'ondes électromagnétiques à une fréquence entre 10 MHz et 10 GHz

... II du VLAREM, le demandeur indique les données suivantes dans la demande d'attestation de conform...4° Cartes, plans et photos. 4.1 Remarques générales pour la réalisation de... - hauteur de l'antenne, par rapport à la base;. b) les dimensions qui correspondent intégraleme...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011

... l'article 1.2, le Centre a pour mission de base : . 1° d'informer de manière détaillée la popu...21° le téléchargement de photos sans rapport avec les programmes;. 22° les calend... son accord à l'utilisation de ses données pour le cas concret. En cas de suspicion fondée d...

• BOB-NL, 31 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

...un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel d... respectent des objectifs de qualité des données moins stricts que ceux qui sont requis pour les me... exhaustive, comprenant par exemple des photos avec relevé au compas des environs, et une carte ...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011

... l'article 1.2, le Centre a pour mission de base : . 1° d'informer de manière détaillée la popu...21° le téléchargement de photos sans rapport avec les programmes;. 22° les calend... son accord à l'utilisation de ses données pour le cas concret. En cas de suspicion fondée d...

• BOB-FR, 31 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 2 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'exécution de l'assurance soins

...�curité sociale un fichier contenant des données d'identification de personnes telles que visées �... caisses d'assurance soins mutualistes sur la base de changement de mutualité. Au plus tard le 10 d�...Les photos BEL sur la facturation d'indications restent dispo...

• BOB-FR, 1 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... du décret du 7 juillet 1988 susvisé, sur base d'une convention datée du 27 mars 2009 établie a... historiques et techniques (traces sur photos aériennes) de l'existence d'exploitations ancienn... pour la constitution de sa base de données "Puits et Issues de mines"; que ces données y ser...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution

...Section Ire : Données administratives. Chapitre 1er : données administr... sol comprendra une description, établie sur base des documents existants (cartes pédologiques, gé... ou exploitants anciens et actuels, cartes, photos aériennes, autres archives privées ou publiques....

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements