base de donnees open office

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et les ordonnancements des allocations de base suivantes sont reportés le 31 décembre 2007 à l..., de lignes pour la transmission de données, de la téléphonie et de combustibles :. ... " IODE project office ". EE3345B Subvention a l'asbl " Vlaams. ... de Openluchtrecreatie (BLOSO) ". AAE " Vl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

... : droits d’auteur spécifiques sur les bases de données et les programmes d’ordinateur, droi... fait qu’un programme soit disponible en «open sources» ou en «GPL» ou encore qu’il soit mis...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... recettes indûment perçues (allocation de base 01.01, programme 24.10) et pour le paiement des do... soutenir l'acquisition de donnees concernant. le sous-sol flamand. ... Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie " (Commissariat général pour la Promotion de l'E... 7. l'office " Toerisme Vlaanderen - TV " (Office du tourisme d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 39729 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 3 mars 2010

... 90/2008 staat er een administratief beroep open tegen de administratieve beslissingen waarbij het ... de la langue de la procédure sur base de l’article 51/4 de la loi du 15 décembre 1980 ... la loi mais par un règlement interne à l'Office des Etrangers. Quand le demandeur est afghan, sa d...; elle dépend de l’ensemble des données de la cause » (Riad et Idiab c. Belgique CEDH n°...

• Deuxième Contrat d'administration 2006-2008 entre l'Etat belge et le Fonds des maladies professionnelles.

...Dans cette procédure, basée sur un accord formel entre le FMP et le service de... Sur la base des données qui ont été récoltées (observations, mesures, ... paiement le FMP sert d'interface entre l'Office national de sécurité sociale (gestion globale de... un back-up des systèmes d'exploitations " open source ", plus performants, et de pouvoir traiter ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 août 2007

En tant qu'attributaire du marché litigieux, une société a intérêt à intervenir dans les débats, de sorte que sa demande d'intervention est accueillie.

... au regard des critères d'attribution sur la base d'un rapport d'analyse complémentaire des offres"... puisqu'elle propose une suite bureautique OPEN OFFICE pour la partition LINUX. Cette suite compre... de bureautique (en ce compris banque de données, module de dessin). Par ailleurs SYSTEMAT s'engage...

• La gestion du risque à l'exportation

Pourquoi l’étranger ?. B. Nature des risques à l’exportation. C. La sécurisation des exportations. 1. Les cautions/garanties. 2. Les assurances-crédit. D. Quel risque pour quelle protection ?. 1. Les risques commerciaux. 2. Risque technique et de fabrication. E. Les modes de paiement internationaux. 1. Le virement (clean transfer). 2. Le chèque (check). 3. La lettre de change (bill of exchange). 4. L’encaissement documentaire (ou remise documentaire). 5. Le crédit documentaire. 6. La lettre de crédit stand-by. F. En résumé.

...Une garantie existe d'office pour les autres clients. . . Le recouvrement : en... le crédit documentaire et les activités en Open Account (sans garantie bancaire). Même s'il ne do... . Sur base des moyens énoncés précédemment, et en fonctio... opération consiste à recouper les données obtenues de l'assureur crédit avec des informatio...

• La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer
• Sumario

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1998. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-1998 et mise à jour au 22-08-2002)

... de la division " Vloot " (Flotte) - base AWZ à Flessingue, est plafonné à 80 000 000 de ... eventuelle de mineraux et a la base de donnees. des assises de la Flandre. 51.06 Sub... au " Dienst voor de Scheepvaart " (Office de. la Navigation) afin de combler l'ins... Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie " (Commissariat-Général flamand de Promotion de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única