barreau de liege

• Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 7 décembre 2001 : - Sont promus ou nommés Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Baudinet, G., avocat au barreau de Liège,

• BOB-FR, 24 janvier 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• Saisie-arret et cession de remuneration

... Didier PIRE (d.pire@skynet.be), Avocat au Barreau de Liège, Chargé de cours adjoint à l'Universit...

• Guide des contrats et lettres types
• Contrats en matière sociale

• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 20 juin 2005 : - M. Franchimont, M., avocat au barreau de Liège, ancien bâtonnier, est nommé au grade de Grand Officier de l'Ordre de la Cour

• BOB-FR, 27 juin 2005
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arret nº 66/2011 de Cour Constitutionnelle, 5 mai 2011

Loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière (art. 19, § 5, alinéa 6)

...- José Muller, demeurant à 4000 Liège, avenue Maurice Destenay 18, dans l’affaire n° ...Leboutte loco Me H. Deckers, avocats au barreau de Liège, pour Raphaël Koninckx, dans l’affair...

• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 février 2004 : M. Maisse, J., avocat, ancien bâtonnier de l'Ordre des Avocats du barreau de Liège, est promu Commandeur de l'Ordre de Léopol

• BOB-FR, 17 février 2004
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 21 JANVIER 2011. - Arrêté royal portant renouvellement des mandats des membres de la Commission pour l'aide financière aux victimes d'actes intentionnels de violence et aux sauveteurs occasionnels

...M. N. Estienne, avocat au barreau de Bruxelles;. M. M. Swinnen, avocat au barreau d'...M. A. Trevisan, avocat au barreau de Liège;. M. F. Van Hende, avocat au barreau de Gand;. Mme...

• BOB-FR, 31 janvier 2011
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arret nº P.10.1148.F de Belgique, 26 janvier 2011

... conseil Maître Luc Misson, avocat au barreau de Liège,. prévenus,. demandeurs en cassation,. ...

• 11 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 février 2003 portant désignation des membres de la Commission de recours et du jury d'examen, en exécution des articles 428ter, § 9, alinéa 1er et 428quater, § 5, alinéa 1er du Code judiciaire, modifié par l'arrêté ministériel du 20 octobre 2003 et modifié par l'arrêté ministériel du 25 avril 2005

...Vu la proposition de l'Ordre des barreaux francophones et germanophones,. Arrête :. Article...M. M. Levaux, avocat au barreau de Liège. Art. 2. L'article 2, A, 2° b) de l'arrêté mini...

• BOB-FR, 18 février 2011
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• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 7 décembre 2008 : - sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : Mme Defalque, L., avocat au barreau de l'Ordre français des avoca

...Mme Collard, F., avocat au barreau de Liège, ancien bâtonnier (08.04.2008);. MM. :. Colpaert,...

• BOB-FR, 15 décembre 2008
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• 18 AOUT 2010. - Arrêté royal fixant le règlement particulier du tribunal de commerce de Liège

... du bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Liège du 7 décembre 2009;. Sur la proposition...

• BOB-FR, 25 août 2010
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