barre des taches

• 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime

... ne doit pas hésiter à faire usage de la barre, des machines, ainsi que du matériel de signalisa...

• BOB-FR, 18 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décision judiciaire de Raad van State, 29 juin 2001

Verzoekende partij bestrijdt zowel de benoeming tot adviseur-generaal als de benoeming tot adjunct-adviseur-generaal. Uit de voorschriften volgt dat de adviseur-generaal en de adjunct-advieur-generaal tot een verschillend taalstelsel moeten behoren. Aangezien het taalstelsel van de ene bepalend is voor het taalstelsel van de andere, zijn de vorderingen zodanig nauw met elkaar verbonden dat ze tegelijk moeten worden behandeld, wil men voorkomen dat de uitspraken onverenigbaar zijn als de zaken afzonderlijk worden behandeld.

... des tâches permet de supposer que la barre avait été placée trop haut ou par contre, que l...

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... d'une flèche indiquant le nord et d'une barre d'échelle et est fourni de manière analogue ou n...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Porte-serviettes : si la barre en bois d'un porte-serviettes est cassée, remplac...Pour enlever des taches tenaces, frottez-les avec du diluant pour peinture...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

...'inscription indélébile "MORT" entre deux barres obliques. Comme date de sortie, la date du décès...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 juin 2002

L'arrêté ministériel, second objet du recours, déléguant la candidate retenue, premier substitut du procureur du Roi, pour exercer des fonctions au service de la Politique criminelle est une conséquence de la décision la désignant en qualité de conseiller général de ce service pour une période de cinq ans, premier objet du recours. Il existe un lien étroit entre ces deux décisions. Dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, il y a lieu de joindre les causes.

... des tâches permet de supposer que la barre avait été placée trop haut ou par contre, que l...

• Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens.

... ou, si ceux-ci sont disponibles, le code barre unique (CBU) ou, à défaut, le code CNK;. - la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 juin 2001

Dès lors la requête ampliative a été introduite après que le requérant eut pris connaissance d'un avis qui ne figurait pas dans le dossier qu'il avait pu consulter antérieurement, celui-ci a fait toute diligence pour déposer la requête ampliative contenant un moyen nouveau relatif à cet avis. Les parties adverse et intervenantes ont reçu notification de la requête ampliative et ont pu formuler leurs observations. Le dépôt de cette requête dans les 60 jours de la prise de connaissance de l'avis précité n'a ni porté atteinte aux droits de la défense, ni retardé la procédure.

... des tâches permet de supposer que la barre avait été placée trop haut ou par contre, que l...

• Arrêt nº 51444 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 23 novembre 2010

... voiture, trois hommes cagoulés auraient barré votre route. Vous auriez réussi à les éviter. V...

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... Art. 26. Code-barres unique. Intitulé. Controler la délivrance ef... La gestion du personnel comprend certaines taches qui peuvent uniquement être accomplies par le Ser...

• Legislation Consolidé
• Sección Única