... être accessibles sans devoir franchir de seuil ou d'obstacle. De plus, il faut prévoir une aire ... de la cuvette, il faut prévoir des barres d'appui placées à 85 cm du sol (bord supérieur)...
... être accessibles sans devoir franchir de seuil ou d'obstacle. De plus, il faut prévoir une aire ... de la cuvette, il faut prévoir des barres d'appui placées à 85 cm du sol (bord supérieur)...
... de sélection pour lesquels il a atteint le seuil minimum requis, a par contre été adaptée. Dans ..., dans le texte en français, le mot « barré » est remplacé par le mot « rayé ». Art. 41. ...
Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...
...'investissement, à l'or sous la forme d'une barre ou d'une plaquette, d'un poids accepté sur le mar... pas dans son État membre d'origine, des seuils d'acquisition intracommunautaire. A l'heure actuel...
... à la mèche du gouvernail (tels que la barre ou le secteur de barre) qui sont nécessaires pour... et placées de maniere que leurs seuils soient aussi hauts que possible. La commande à ma...
Lorsque la commune requérante et son bourgmestre justifient leur intérêt à poursuivre l'annulation des décisions du ministre fédéral de la mobilité de modifier le système d'utilisation préférentielle des pistes de l'aéroport de Bruxelles-National et de modifier les procédures de vol par le fait que ces décisions accroîtront fortement tant les nuisances sonores que le risque de chutes d'avion sur le territoire de la commune et qu'ils risquent donc de voir fuir leurs habitants vers d'autres communes, l'intérêt qu'invoquent ces requérants ne se distingue pas de l'intérêt général et ne s'identifie pas avec l'intérêt communal. Cet intérêt n'est pas spécifique. En outre, la mise en cause de leur éventuelle responsabilité en cas d'accident aérien est purement hypothétique et ne peut suffire à...
... pour les atterrissages; elle forme la barre supérieure du "Z";- la piste 25L-gauche ou en sen... par le recul de 300 mètres du seuil de décollage. Le Gouvernement renforcera les proc...
... en mer et à des emplacements où leur seuil se trouve au-dessous de la flottaison d'exploitati... de hauteur doivent être munis de barreaux espacés de 230 millimètres au plus et de 150 mil...
Verzoekende partij vorderen de schorsing van de beslissing van de Belgische Staat van 21 april 2006 waarin voor de luchthaven van Zaventem voorzien wordt in het preferentieel gebruik van baan 20 op alle zaterdagen van 15 tot 23 uur. De bestr. besl. vindt geen steun in de rechterlijke uitspraken waarin zij haar verantwoording zoekt. Aldus steunt zij niet op adequate en relevante motieven.
...elle forme la barre supérieure du "Z";. - la piste 25L-gauche ou en s... par le recul de 300 mètres du seuil de décollage. Le gouvernement renforcera les proc...
... a la mèche du gouvernail (tels que la barre ou le secteur de barre) qui sont nécessaires pour... et placées de manière que leurs seuils soient aussi hauts que possible. La commande à ma...
... de verrouillage, volets, barrières, barreaux, systèmes d'alarme etc., ... L'avis peut être ... les trous prévus dans le linteau et le seuil. Ces trous doivent être renforcés par des gâche...
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