banques alimentaires

• 24 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires

...5° Banques alimentaires : organisations caritatives qui colle...

• BOB-FR, 18 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires.

... 5° Banques alimentaires : organisations caritatives qui colle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 36031 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 16 décembre 2009

... êtes contrainte à vous nourrir dans des banques alimentaires. Vers septembre ou octobre 2007, vous...

• 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

... industrielle des denrées alimentaires. 4.3. Observations chez l'homme. 4.4. Développeme...Lorsque des banques de cellules sont utilisées, il doit être démont...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... politique des industries agro-alimentaires - Chef de directionDEC031Adviseur nijverheid agro-... programmering Attaché gestion de banques de donnéesIIC010Attaché beheer databanken Atta...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... agro-alimentaires - Chef de direction. Conseiller industr... Attache gestion de banques de donnees IIC010. A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES. 151 Industrie des viandes. 151 Indu... balayeuses, bibliobus, voitures-banques, etc. 342 Fabrication de carrosseries, remo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... y afférente délivrée par les banques et entreprises d'assurance d'un autre Etat membre.... et d'appareils pour les industries alimentaires, chimiques et connexes. 366 Construction de mat�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

... politique des industries agro-alimentaires - Chef de directionDEC031Adviseur nijverheid agro-... programmering Attaché gestion de banques de donnéesIIC010Attaché beheer databanken Atta...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

... y afférente délivrée par les banques et entreprises d'assurance d'un autre Etat membre.... et d'appareils pour les industries alimentaires, chimiques et connexes. 366 Construction de matér...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE