banque populaire du sud

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10 documents pour banque populaire du sud

- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... les institutions financières et les banques de développement;. b) les sociétés, entrepris... DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE D'ANGOLA,. DE SA MAJESTE LA REINE D'ANTIGUA ET B...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 91/AR/1512 de Cour d'appel, Bruxelles, 25 janvier 2000
... du Président Fondateur du Mouvement Populaire de la Révolution (en abrégé M.P.R.) rédigée c... de la République, - du Gouverneur de la Banque du Zaïre ". que la tutelle s'exercera notamment s...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... contractes aupres de la SA " Banque. Fortis " resultant de l'octroi de. ... observatoires populaires flamands. FC3301C Subvention pour la formation...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
... d'interets des emprunts aupres de la SA Banque. Fortis resultant de l'octroi de ... populaires flamandes. 71.20 35.40 Subvention a la " Unite...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... Les quartiers populaires au centre de la région cumulent des conditions d�... Le secteur des banques et assurances reste, lui aussi, fort développé �...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... SA Banque Fortis resultant de l'octroi de la. ... populaires flamands. 71.20 33.01 Subventions dans le cadr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
... 3. La Commission, la Banque européenne d'investissement (ci-après dénommée... REPUBLIQUE POPULAIRE DU CONGO 6 mai 1997 1er juin 1998. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention unique sur les stupéfiants de 1961.
... sous forme d'envois adressés à une banque au compte d'une personne différente de celle dont... 1. Le Gouvernement de la République populaire de Bulgarie accepte les dispositions du paragraphe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
... le domaine de l'education populaire (pour. memoire) ... capital ou la mise à disposition, par " Banque Dexia ", du solde de la subvention financée par c...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... les institutions financières et les banques de développement;. b) les sociétés, entrepris... DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE D'ANGOLA,. DE SA MAJESTE LA REINE D'ANTIGUA ET B...
- Legislation Consolidé
- Sección Única