banque centrale populaire

• Convention entre la Belgique et le Maroc tendant à éviter les doubles impositions et à régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu, signés à Rabat le 4 mai 1972. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-03-1975 et mis à jour au 06-04-1991)

... - Banque nationale pour le développement économique;. -- Banque centrale populaire;. - Maroc-Chimie;. - COTEF.;. - SC...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Overeenkomst tussen België en Marokko tot het vermijden van dubbele belasting en tot regeling van sommige andere aangelegenheden inzake belastingen naar het inkomen. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 08-03-1975 en tekstbijwerking tot 06-04-1991)

... - Banque nationale pour le développement économique;. -- Banque centrale populaire;. - Maroc-Chimie;. - COTEF.;. - SC...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

... 10° culture populaire : phénomènes largement appuyés dans leurs dimen... au sein de ce réseau occupent une place centrale;. 2° veiller à ce que le patrimoine culturel, ... culturel, notamment au moyen des banques de données et de la numérisation. Le développem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 69377 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011

... général, qu'il avait parlé d'une banque où i se rendait, du nom de «Ecobank» (voir audi..., en ce qui concerne le journal « le Populaire » où figure un article vous concernant e concern... des arguments en présence, une question centrale doit être tranchée : l requérant démontre-il q...

• 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)

...10° culture populaire : phénomènes largement appuyés dans leurs dimen... au sein de ce réseau occupent une place centrale;. 2° veiller à ce que le patrimoine culturel, po... culturel, notamment au moyen des banques de données et de la numérisation. Le développem...

• BOB-FR, 4 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 JANVIER 2007. - Loi portant assentiment à l'Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes, fait à Bruxelles le 6 décembre 2002 (1) (2)

... le siège statutaire, l'administration centrale ou le principal établissement se trouve respectiv...�ré à l'étranger au taux de change de la banque à la date du transfert. . COOPERATION MARITIME. A...

• BOB-FR, 20 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... le cadre de l'Institution financière centrale (" CFO "), y compris le solde à l'allocation de b... contractes aupres de la SA " Banque. Fortis " resultant de l'octroi de. ... observatoires populaires flamands. FC3301C Subvention pour la formation...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... le cadre de l'Institution financière centrale, qui n'a pas encore été ordonnancé au 31 décem... d'interets des emprunts aupres de la SA Banque. Fortis resultant de l'octroi de ... populaires flamandes. 71.20 35.40 Subvention a la " Unite...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

... des CLPS6 les mettent dans une position centrale dans l'émergence et l'accompagnement d'actions lo..., la Médiathèque, EDUCA SANTE, la banque d'outils PIPSA, Culture & Santé, Espace Santé, H... différentes y compris culture plus populaire attachée à certains modes de vie moins favorable...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... de l'Europe centrale et orientale. 35.08 Subventions a des pe... SA Banque Fortis resultant de l'octroi de la. ... populaires flamands. 71.20 33.01 Subventions dans le cadr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única