banque centrale d algerie

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

...ARTICLE 16. Exploitation de la banque de données relative à la « Reprise partielle d'... en mutualités est une activité centrale pour le SCA. Les inspecteurs sociaux vérifient la...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003.

... de réglementation et de contrôle des banques et institutions financières non bancaires, y comp... Etat Partie désigne une autorité centrale qui a la responsabilité et le pouvoir de recevoir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 02-0540/R10591 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 10 juillet 2002

... comme fonctionnaire de l'Administration Centrale de la Poste, vous aurait invité à le suivre avan... savoir livrer les plans et les codes de la banque de la poste et fournir une description du système...

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... dépenses communautaires exercée par la Banque européenne d'investissement, le droit d'accès de... du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne, le Conseil, ...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union Européenne, les Traités instituant les Communautés Européennes et certains Actes connexes.

... dépenses communautaires exercée par la Banque européenne d'investissement, le droit d'accès de... du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne, le Conseil, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Annexe I (annexe a la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Afrique) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.

... de la pauvreté comme stratégie centrale;. b) continuent d'allouer des ressources importa...-régionales pertinentes, y compris de la Banque africaine de développement et du Fonds africain d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única