Banque centrale

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2 termes du glossaire pour Banque centrale

905 documents pour Banque centrale

- Arrêté royal relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale
- BOB-FR, 31 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arret nº 2006/AR/1568 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 septembre 2010
... Van Nieuwenhuyse, 6/8, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0452.511... à la Banque en tant que banque centrale de la Belgique. Certaines de ces réserves sont d�...

- 21 AVRIL 2007. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale
- BOB-FR, 18 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
... 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique, et portant des dispositions... de ses compétences en tant que banque centrale, de s'opposer à une mesure proposée par la CBFA,...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Décision du Conseil, réuni au niveau des chefs d'Etat ou de gouvernement du 21 mars 2003, relative à une modification de l'article 10.2 des statuts du Système européen des banques centrales et de la Banque centrale européenne.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 AOUT 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1987 portant organisation et fonctionnement d'une banque centrale de données au Fonds des accidents du travail
- BOB-FR, 20 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1987 portant organisation et fonctionnement d'une banque centrale de données au Fonds des accidents du travail.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 MAI 2006. - Arrêté ministériel portant désignation de l'organisme chargé de la gestion de la banque de données centrale relative à l'identification des chevaux
- BOB-FR, 15 juin 2006
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté royal portant organisation et fonctionnement d'une banque centrale de données au Fonds des accidents du travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-12-1987 et mise à jour au 25-10-2005)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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