baleine vue

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... traitées à la vapeur, comme l'huile de baleine, de palmier, de talow, l'huile tirée de grains, e...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Convention internationale pour la réglementation de la chasse à la baleine, et Règlement fait à Washington le 2 décembre 1946. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-2004 et mise à jour au 16-09-2004)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010 (1)

... traitées à la vapeur, comme l'huile de baleine, de palmier, de talow, l'huile tirée de grains, e...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. - Subsides comme pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique e.a. Subside comme participati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... de la biodiversité, de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. Subside comme partici...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• PROTOCOLE 5 SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DES PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMES ENTRE L'ALGERIE ET LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.

... (y compris les barbes) de baleine ou. d'autres mammiferes marins, c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2001-2002 (1)

... traitées à la vapeur, comme l'huile de baleine, de palmier, de talow, l'huile tirée de grains, e...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... 1504 30 11 00 - - - de baleine ou de cachalot. 1504 30 19 00 - - - autres....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 juin 2005, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2005-2006 (1)

... traitées à la vapeur, comme l'huile de baleine, de palmier, de talow, l'huile tirée de grains, e...

• BOB-FR, 12 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE