balance des paiements chine

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2 documents pour balance des paiements chine

- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
..., les prestations de services, les paiements courants et la circulation des capitaux ainsi que ... paiements et transferts relevant de la balance des opérations courantes entre la Communauté et ... " ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine,. de Mongolie ou du Tibet, entiere...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 50.873/W de Cour du Travail, Bruxelles, 24 juin 2009
... aux activités de la brocante, de la chine et de la collection en Belgique. Il comporte un ag.... La balance générale au 31 décembre 1997 de l'asbl, rédig�... de 1996 indiquent en sa faveur : des paiements inscrits au compte courant et des rémunérations ...