balance commerciale allemande

• ACCORD ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DU CHILI, D'AUTRE PART, AUX ANNEXES I A XVII, ET A L'ACTE FINAL, FAITS A BRUXELLES LE 18 NOVEMBRE 2002.

... et la diversification de la relation commerciale bilatérale des parties, dans le respect tant des ... financière et l'ouverture de la balance des opérations en capital;. g) la politique des... en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, français...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2004;MR;2 de Cour d'appel, Bruxelles, 15 septembre 2005

... édite le quotidien régional en langue allemande Grenz-Echo.Il édite, seul ou avec d'autres, plusi... s'occupant de la publicité commerciale de l'Echo ne sera pas intégrée avec la régie pu... concentration a pour effet de modifier la balance des intérêts des deux groupes Rossel et De Persg...

• 1er MAI 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, fait à Luxembourg le 11 octobre 2004 (1) (2)

... le commerce et la coopération commerciale et économique, signé le 18 décembre 1989. Consi... paiements sur le compte courant de la balance des paiements entre des résidents de la Communaut... accord, dont les exemplaires en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, estonienne, finnois...

• BOB-FR, 27 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 99/2010 de Cour Constitutionnelle, 16 septembre 2010

Loi de relance économique du 27 mars 2009 (art. 38 et 39) Loi du 20 décembre 2002 relative au recouvrement amiable des dettes du consommateur (art. 14 et 15)

... des consommateurs, de pratiques commerciales en matière de recouvrement. Le législateur �... créancier, résulte ici d’une balance des intérêts entre la protection qui doit Ã..., en langue néerlandaise et en langue allemande, conformément à l’article 65 de la loi ...

• Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, fait à Luxembourg le 11 octobre 2004.

... intellectuelle, industrielle et commerciale, ni aux réglementations relatives à l'or et à l... paiements sur le compte courant de la balance des paiements entre des résidents de la Communaut... accord, dont les exemplaires en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, estonienne, finnois...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

... e) la politique commerciale commune. 2. L'Union dispose également d'une com... en un exemplaire unique, en langues allemande, anglaise, bulgare, danoise, espagnole, estonienne... ne se produisent, notamment dans la balance des paiements ou dans le niveau de l'emploi, qui p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE, D'AUTRE PART, aux Annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, à l'Acte Final et à la Liste des Etats liés, faits à Valence le 22 avril 2002.

..., sur d'autres moyens de compensation commerciale. 7. Si les parties ne trouvent aucun accord sur ... de graves difficultés en matière de balance des paiements, la Communauté ou l'Algérie, selon... en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, français...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Livre Ier du Code de l'Environnement. Dispositions communes et générales. Partie décrétale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-07-2004 et mise à jour au 24-11-2006).

... particulier, l'autorité publique met en balance l'intérêt public servi par la divulgation avec l... la confidentialité des informations commerciales ou industrielles, lorsque cette confidentialité e... la Region wallonne, dont un de langue allemande. Le début et la fin du délai de l'enquête publi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, aux Annexes 1re et 2, aux Protocoles 1er, 2, 3, 4 et 5, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 17 juin 2002.

... dans l'application des dispositions commerciales du présent accord. 2. Sans préjudice des autre... de graves difficultés en matière de balance des paiements, la Communauté ou le Liban, selon l... en double exemplaires en langues arabe, allemande, anglaise, danoise, espagnole, française, finnois...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... importants liés à leur politique commerciale respective avec les pays tiers. En particulier, da... paiements et transferts relevant de la balance des opérations courantes dans la mesure où la tr... en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, français...

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