bahamas voyage

• 18 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à l'Accord entre les Gouvernements des Etats du Benelux et le Gouvernement du Commonwealth des Bahamas relatif à la suppression de l'obligation du visa de voyage pour les titulaires d'un passeport diplomatique et officiel ou de service, conclu par Echange de lettres signées à Washington D.C. le 2 février 2006 et le 3 mars 2006 (1)

• BOB-FR, 20 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Protocole final de la convention postale universelle.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�... s'applique pas à Antigua-et-Barbuda, aux Bahamas, à Bahrain, à la Barbade, au Belize, au Botswana...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Bahamas, Bahrain, Bangladesh, Barbade, Belarus, Belgique, ... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Liste des Etats ACP les moins avances, enclaves ou insulaires.

... Bahamas Papouasie-Nouvelle-Gu... ce qui concerne les frais de personnel, de voyage et de séjour, qu'en ce qui concerne les frais de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.

... & Company; 10 Deveaux Street, Nassau, Bahamas; PO Box N-4877, Nassau, Bahamas;. - AKIDA INVEST... 2002 à Irgid, Jordanie; c) document de voyage international n° 0770479, émis le 16 février 19...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation des missions à l'étranger. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2001 et mise à jour au 30-09-2003)

...�s de la mission, ainsi que de la durée du voyage. Pour autant que le déplacement à l'étranger ... Bahamas ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.

... 4. L'article 5.2 ne s'applique pas aux Bahamas, à l'Iraq, à Myanmar et à la Rép. pop. dém. d... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord constitutif de la Société interaméricaine d'Investissement.

... en ce qui concerne les facilités de voyage, que celui que les pays membres accordent aux repr... Bahamas 43 0...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...4. L'article 5.2 ne s'applique pas aux Bahamas, à l'Iraq, à Myanmar et à la Rép. pop. dém. d...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, et à l'Annexe, adoptées à New York le 9 décembre 1999.

... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,... BAHAMAS 02/10/2001. BAHREIN ...

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