avis coupons

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140 documents pour avis coupons

- Arret nº 2004;SF;5 de Cour d'appel, Bruxelles, 10 février 2006
... que le(s) montant(s) seront annoncés par avis de presse et feront l'objet d'un rapport de liquid..., où les manteaux du certificat Neerpelt, coupons n°33 et suivant attachés, peuvent être déposé...
- Règlement de la Bourse de Fonds Publics et de Change d'Anvers (établi conformément aux dispositions de l'art. 95 du titre V, livre I, du Code de Commerce).
... de change correspondant, sont tenues d'en aviser la Commission de la Bourse. La Commission de la ... titres auxquels il manque un ou plusieurs coupons à échoir ou échus mais restés en souffrance, s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 20061165 de Cour d'appel, Bruxelles, 10 février 2006
... que le(s) montant(s) seront annoncés par avis de presse et feront l'objet d'un rapport de liquid..., où les manteaux du certificat Neerpelt, coupons n°33 et suivant attachés, peuvent être déposé...

- 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues
...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 7 novembre... DIVERSESPassif220480Obligations et coupons échusPassif221488Cautionnements reçus en numéra...
- BOB-FR, 18 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal déterminant les conditions de forme des titres au porteur admis à la négociation sur un marché réglementé belge et abrogeant l'arrêté royal du 22 décembre 1995 relatif à l'inscription d'instruments financiers au premier marché d'une bourse de valeurs mobilières
..., sur les deux faces de la feuille de coupons, la présence d'un code ISIN ou SVM, la couleur di...De l'avis des spécialistes de l'admission à la négociatio...
- BOB-FR, 28 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté royal déterminant les conditions de forme des titres au porteur admis à la négociation sur un marché réglementé belge et abrogeant l'arrêté royal du 22 décembre 1995 relatif à l'inscription d'instruments financiers au premier marché d'une bourse de valeurs mobilières.
... et, le cas échéant, d'une feuille de coupons. Le manteau, qui peut contenir des coupons, est so... Vu l'avis de Euronext SA rendu le 16 juin 2004;. Vu l'avi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif au marché des rentes.
... être présentés, préalablement et pour avis, au Fonds des Rentes et à la Trésorerie. Art. ... être livrées avec tous droits et coupons non encore échus au jour de valeur de la transact...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal adaptant la législation fiscale et la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique aux dispositions de la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur
... munies d'une feuille dématérialisée de coupons dématérialisés représentatifs du droit au divi...D. REYNDERS. AVIS 43.760/2 DU 19 NOVEMBRE 2007 DE LA SECTION DE LEGI...
- BOB-FR, 12 décembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente
...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 25 juin 20... DIVERSES480Obligations & coupons échus à payer487Subsides & subventions perçus �...
- BOB-FR, 8 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 29-04-1995).
... marchés financiers, ainsi qu'à leurs coupons, à l'exclusion des coupons de la dette publique d... la même manière à l'(émetteur) qui en avise l'opposant; cette notification est faite dans un d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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