avis canada

• Convention préventive de la double imposition du 29 mai 1975, entre la Belgique et le Canada. - Avis (1).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur la création de la réserve naturelle agréée des « Prés de Virelles » à Chimay

...Vu l'avis favorable du Conseil supérieur wallon de la Conse... sur la chasse, ainsi que la bernache du Canada;. Considérant les mesures de gestion proposées e...

• BOB-FR, 14 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 54501 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 18 janvier 2011

...�immigration et du statut de réfugié du Canada». 5. «Avis du Ministère des affaires étrangères...

• 1er MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur la création de la réserve naturelle agréée des « Vallées de la Bellemeuse et de Mincée » à Houffalize et La Roche-en-Ardenne

...Vu l'avis favorable du Conseil supérieur wallon de la Conse... sur la chasse, ainsi que la bernache du Canada;. Considérant les mesures de gestion proposées e...

• BOB-FR, 14 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur la création de la réserve naturelle agréée de Jalna à Somme-Leuze

...Vu l'avis favorable du Conseil supérieur wallon de la Conse... sur la chasse, ainsi que la bernache du Canada;. Considérant les mesures de gestion proposées e...

• BOB-FR, 14 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

..., paragraphe 1, l'Administration postale du Canada est autorisée à limiter à 30 kilogrammes le poi... Art. 3. Avis de réception. 1. L'Administration postale du Ca...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 octobre 2002 permettant la destruction de certaines espèces gibiers

...Vu l'avis du Conseil supérieur wallon de la Chasse, donné ... le niveau des populations de Bernaches du Canada (branta canadensis ), leur distribution géographi...

• BOB-FR, 6 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap Vert, Centrafrique, Chili, Chine (Rép. pop.)...114. Renseignements. Avis. Demandes d'interprétation et de modification des...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 8 JUIN 2004. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement du Canada en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et le Protocole, faits à Ottawa le 23 mai 2002 (1) (2)

..., donner par la voie diplomatique un avis de dénonciation écrit à l'autre Etat contractan...

• BOB-FR, 24 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... L'évaluation du risque est soumise pour avis par le demandeur à l'expert technique. L'avis de ... 3 (*) Rickettsia Canada. 3 3 Rickettsia conorii. 3 (*) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única