avion en papier

• CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul, le 14 septembre 1994.

... 4. La liberté de transit des colis-avion est garantie dans le territoire entier de l'Union....-avion soient constitués d'une feuille de papier, convenablement pliée et collée sur tous les cô...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 02-0909/F1452 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 7 novembre 2002

... été au HCR mais n'aurait pas obtenu de papiers. Il aurait ouvert un garage. A partir de 1997, la ...Vous auriez voyagé en avion en compagnie de ce dernier et seriez arrivé en Be...

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'un bill... et les lettres contenant des valeurs-papier, des documents ou des objets de valeur ainsi que l...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº S960112F de Belgique, 20 janvier 1997

... est chargée de l'entretien des cabines d'avion; - le 29 mai 1990, elle a subi une lombalgie aigu�... les livres, magazines, rouleaux de papier hygiénique .. avec lequel elle avait monté l'esc...

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en classe économique ou d'un bill..., oblitérés ou non, ni aucun papier représentatif d'une valeur, sauf dans les cas où...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 61400 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 mai 2011

...Le 21 juillet 2010, vous prenez l'avion pour la Belgique, où vous arrivez le 22 juillet 2... Jong and Hib et qu'elle vous a donné un papier avec le nom d lieux de rencontre des homosexuels �...

• Traité sur le régime ' Ciel ouvert '.

... 4. " Avion d'observation " : un aéronef à voilure fixe, non... A. papier de tournesol;. B. thermomètres;. C. matériel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 54700 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 21 janvier 2011

... auprès de vous et vous aurait remis un papier où étaient inscrits deux numéros de téléphone...[A.], ami de [B.] et de [V.], auriez pris un avion à destination de Prague. Tous trois seriez monté...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 1717002 la fabrication de fils de papier. 172 Tissage. 1721 Tissage de type co... avions, tracteurs agricoles, equipements, machines mobile...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 60721 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 avril 2011

...Le lendemain, vous prenez un avion pour la Belgique, et de là prenez un vol pour Bej... le 10 mars 2011, vous déclarant sans papier. Le 16 mars 2011, interrogé par l'Office des étr...