Avion de combat

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87 documents pour Avion de combat

- Décisions nº 03-3011/R12597 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 25 janvier 2005
... pour améliorer leur formation et combattre la corruption dans le pays ainsi que la criminalit...� contraint de préparer à deux reprises un avion de combat pour le compte de policiers complices de...
- Arrêt nº 63015 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 14 juin 2011
... embarqué le 3 octobre 2007 à bord d'un avion en partance pour Paris. De là, vous auriez pris u...Les opérations de combat on fortement diminué en importance et en intensit...
- 11 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel portant diverses dispositions relatives aux militaires détenteurs de certaines qualifications ou effectuant certaines prestations d'enlèvement et de destruction d'engins explosifs
...2° "un aéronef" : un avion ou un hélicoptère. Art. 2. § 1er. Les sauts d'a... le ceinturon d'assaut ou le harnais de combat. Par "matériel largable", on entend un paquet de ...
- BOB-FR, 25 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- Arrêt nº 61591 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 mai 2011
...Les opérations de combat ont fortement diminué en importance et en intensi... international dans les toilettes de l'avion qui l'amenait à Paris. Elle ajoute avoir déclar�...
- Arrêt nº 63875 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 juin 2011
..., vous auriez quitté votre pays en avion et vous vous seriez rendue à Pragu via Moscou. Vo...Les opérations de combat ont fortement diminué en importance et en intensi...
- Arrêt nº 61399 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 mai 2011
...C'est ave lui que vous voyagez en avion à destination de Bruxelles où vous arrivez le 12... tenté de vous enrôler de force dans leur combat en 1999 et en 2003, qu'ils aien incendié à deux ...
- Arrêt nº 58606 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 25 mars 2011
..., vous prétendez que vous ne voulie pas combattre les guérilleros kurdes du PKK (cf. p. 6 du rappor... avez soutenu que vous étiez descendu de l'avion avant votre père (qui étai accompagné par des p...
- Arrêt nº 62083 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 mai 2011
...Les opérations de combat ont fortement diminué en importance et en intensi... Vous auriez quitté la Tchétchénie pris l'avion à Moscou et seriez arrivée à Paris le décembr...
- Arrêt nº 62980 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 10 juin 2011
...Vous auriez alors décidé de rentrer en avion et de laisser votr voiture dans un parking payant ...Les opération de combat ont fortement diminué en importance et en intensi...
- Arrêt nº 63338 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 17 juin 2011
... 29 juillet 2009, et ce, muni d'un billet d'avion pour Chypre. Lors de votre passag au contrôle, vo... le sud-est du pays une recrudescence des combats opposant les force armées turques aux milices du ...

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