Aviculture

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cotisations obligatoires destinées au fonds de promotion 'Aviculture et petit élevage' (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1995 et mise à jour au 07-03-1996)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 novembre 1994 fixant les cotisations obligatoires destinées au fonds de promotion 'Aviculture et petit élevage' (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2006/RG/49 de Cour d'appel, Mons, 14 novembre 2006

..., à l'élevage du bétail, à l'aviculture, aux cultures maraîchères, aux cultures fruitiè...

• Arrêté royal relatif aux cotisations obligatoires destinées à la promotion des débouchés des produits des sections consultatives ' aviculture et petit élevage ' et ' fruits et légumes ', constituées au sein de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux cotisations obligatoires destinées à la promotion des débouchés des produits de la section consultative ' aviculture et petit élevage ', constituée au sein de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles. - (NOTE 1 : abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par ARR 1994-03-10/31, art. 1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes IV, VI et IX de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés

... destinées au fonds de promotion "aviculture, oeufs et petit élevage", secteur "lapins", sont ...

• BOB-FR, 4 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés (TRADUCTION).

... destinées au fonds de promotion " Aviculture, oeufs et petit élevage ", secteur " lapins ", so...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés

... destinées au fonds de promotion « Aviculture, oeufs et petit élevage », secteur « lapins »,...

• BOB-FR, 18 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C010232F de Belgique, 6 février 2004

..., à l'élevage du bétail, à l'aviculture, aux cultures maraîchères, aux cultures fruitiè...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés. (TRADUCTION).

... destinées au fonds de promotion "Aviculture et petit bétail" sont déterminées comme suit:. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única