aviation militaire usa

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

26 documents pour aviation militaire usa

- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... - dans le cadre des sépultures militaires. Art. 2.16.4. Par dérogation aux dispositions d... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission européenne pour l'avia...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.
...- Mansour, Akhtar Mohammad (ministre de l'aviation civile et des transports);. - Mansour MOHAMED (a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
... à la compensation salariale des militaires, des membres de la Police Fédérale, des représe... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission Européenne pour l'avia...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

- 1er JUILLET 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
..., Abdul Rahman (président du tribunal militaire);. Agha, Haji Abdul Manan (alias Saiyid; Abd Al-... Mansour, Akhtar Mohammad (Ministre de l'Aviation civile et des Transports). Mansour, Mohamed (ali...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... à la compensation salariale des militaires, des membres de la Police Fédérale, des représe... 3) Organisation Internationale de l'Aviation Civile (OACI Montréal), Commission Européenne po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Wet houdende de algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2009.
... bestemd voor de looncompensatie van militairen, van leden van de federale politie, van vertegenwo... ( International Financial Facility for Aviation Safety). PROGRAMMA 52/5 - FONDS VOOR DE FINANCIE...
- Wetgeving
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... - dans le cadre des sépultures militaires. Art. 2.16.4. Par dérogation aux dispositions d... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission Européenne pour l'avia...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUILLET 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
..., Abdul Rahman (président du tribunal militaire);. Agha, Haji Abdul Manan (alias Saiyid; Abd Al-Ma...Mansour, Akhtar Mohammad (Ministre de l'Aviation civile et des Transports). Mansour, Mohamed (alias...
- BOB-FR, 13 juillet 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme BIAC.
... la CEAC : la Commission européenne de l'Aviation civile constituée en vertu de la recommandation n..., en ce compris les mouvements militaires et d'aviation générale;. 19° les normes et us...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon révisant le plan de secteur de Liège (planches 41/S, 41/8N, 41/8S, 42/IN, 42/IS et 42/5N) et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue du redéploiement des forces armées à Liège-Bierset et de l'octroi aux communes d'Ans et de Saint-Georges de compensations planologiques réservées dans le cadre de la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée
... Forces armées occupaient à des fins militaires a été rétrocédée à la Région wallonne et es... que pour les activités liées à l'aviation civile;. Considérant qu'en ce qui concerne la sit...
- BOB-FR, 26 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

Page suivante