aviation militaire russe

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17 documents pour aviation militaire russe

- Décisions nº 03-0646/R12245 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 3 septembre 2004
...Né(e) à X le X. Nationalité: Russe. Domicile élu& X. Vu la Convention de Genève du ... un contratmilitaire de six mois dans l'aviation militaire de transport comme contractuel. Le 15 av...
- Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.
...- Mansour, Akhtar Mohammad (ministre de l'aviation civile et des transports);. - Mansour MOHAMED (a...Passeport russe n° 160045;. - Shamil BASAYEV (alias Abdullakh S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 51598 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 25 novembre 2010
... 2008, vous vous seriez rendu à la base militaire de Viasni en tant que réserviste dans le cadre du..., vous nauriez rencontré aucun militaire russe le 9 août 2008. Passant par Tskhinvali , vous ser...

- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... langues allemande, chinoise, portugaise et russe, à condition que la production dans ces dernière... de dépêches closes avec des unités militaires. 20. Normes et objectifs en matière de qualité d... en vigueur de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et les règlements de...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... PROGRAMME 51/7 - CIMETIERES MILITAIRES. Subvention à l'organisation chargée de la res... 7) Aide à la Fédération russe pour la conversion de plutonium provenant du déma... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission Européenne pour l'avia...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... langues allemande, chinoise, portugaise et russe, à condition que la production dans ces dernière... de dépêches closes avec des unités militaires. 41. Détermination de la responsabilité entre le... en vigueur de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et les règlements de...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)
...3. Phases R-D de projets militaires. 4. Financement d'études, de recherches et de mis...7) Aide à la Fédération russe pour la conversion de plutonium provenant du déma... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission Européenne pour l'avia...
- BOB-FR, 3 juin 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Décisions nº 04-2913/F2256 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 18 janvier 2006
...Né(e) à X le X. Nationalité : Russe. Domicile élu : X. Vu la Convention de Genève du... quant à d'éventuels bombardements de l'aviation russe qui auraient eu lieu à Sernovodsk (Tchétch... : EUR 46/023/02 ; FIDH, « Le conflit militaire dans la République de Tchétchénie, avril-août ...
- Traité sur le régime ' Ciel ouvert '.
... spécifiés par l'Organisation de l'aviation civile internationale, ci-après dénommée l'OACI..., anglais, espagnol, francais, italien et russe font également foi, sont versés aux archives des... Aeroport militaire de N 55-46-09. Vaerloese (EKVL) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... 2) Sépultures militaires. 3) Dépenses relatives au remboursement aux com... 7) Aide à la Fédération russe pour la conversion de plutonium provenant du déma... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission européenne pour l'Avia...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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