aviation civile maroc

• Convention relative à l'aviation civile internationale, Arrangement intérimaire, Arrangement concernant le transit, Arrangement concernant le transport, Annexes et Acte final, signés à Chicago, le 7 décembre 1944. - Adhésion du Maroc.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord relatif à l'application de l'article 3, § 3 de la Convention générale sur la sécurité sociale entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc.

..., membres du personnel navigant de l'aviation civile occupés au Maroc par une entreprise maroca...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C990013Nt de Belgique, 5 mai 2000

...26. PORTUGALIA,. 27. ROYAL AIR MAROC,. 28. AER LINGUS, P.L.C.,. 29. AEROFLOT,. 30. AERO... 15 de la Convention relative à l'aviation civile internationale signée à Chicago le 7 déc...

• CONVENTION DE VIENNE SUR LE DROIT DES TRAITES ENTRE ETATS ET ORGANISATIONS INTERNATIONALES OU ENTRE ORGANISATIONS INTERNATIONALES.

..., Etats-Unis, Grèce, Italie, Japon, Malawi, Maroc, Mexique, Organisation de l'Aviation civile, Organ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 1991. - Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection.

... par le Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale (appelé ci-après " le Cons... MAROC Adhesion 26/05/199...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

..., Abu-Ahmad; alias ALMAGHRIBI, Rashid (le Marocain); alias AL-AMRIKI, Abu-Ahmad (l'Américain); alias...Mansour, Akhtar Mohammad (Ministre de l'Aviation civile et des Transports). Mansour, Mohamed (alias...

• BOB-FR, 13 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.

... - Groupe Islamique Combattant Marocain (alias GICM ou Moroccan Islamic Combatant Group);....- Mansour, Akhtar Mohammad (ministre de l'aviation civile et des transports);. - Mansour MOHAMED (a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

..., Abu-Ahmad; alias ALMAGHRIBI, Rashid (le Marocain); alias AL-AMRIKI, Abu-Ahmad (l'Américain); alias... Mansour, Akhtar Mohammad (Ministre de l'Aviation civile et des Transports). Mansour, Mohamed (ali...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole pour la répression des actes illicites de violence dans les aéroports servant à l'aviation civile internationale, complémentaire à la Convention pour la répression d'actes illicites dirigés contre la sécurité de l'aviation civile, faite à Montréal le 23 septembre 1971, fait à Montréal le 24 février 1988.

... Maroc 8 juillet 1988. Maurice ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

..., Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique, Monaco, Mongolie, M... d'autres pays, adressés aux personnes civiles internées visées par la Convention de Genève du... en vigueur de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et les règlements de...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...